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Calendrier de la loi Travail: le numéro d'équilibriste d'Emmanuel Macron

Philippe Martinez, le secrétaire général de la CGT, et Emmanuel Macron.

Philippe Martinez, le secrétaire général de la CGT, et Emmanuel Macron. - MICHEL EULER / POOL / AFP

Emmanuel Macron tente de lancer sa réforme du code du Travail, avec la volonté d'aller vite, sans qu'elle ne parasite les élections législatives.

"Rien ne sert de courir, il faut partir à point." Pressé de réformer le code du Travail, Emmanuel Macron souhaite cependant éviter de prêter le flanc aux attaques pendant la campagne des législatives. Il s'agit déjà du principal angle d'attaque de Jean-Luc Mélenchon et de La France insoumise contre le nouveau Président. Le chef de l'Etat est donc engagé dans un jeu de calendrier subtil. 

En recevant ce mardi les partenaires sociaux à l'Élysée, Emmanuel Macron lance le chantier de la réforme, désamorçant les blocages de méthode de la loi El Khomri. Il s'agit pour lui de trouver le point d'équilibre entre consultation et vitesse. Le Président espère toujours faire passer sa réforme au Parlement durant l'été, alors que les syndicats ne seront pas en mesure de mobiliser leurs forces vives dans la rue. 

"Le Président veut aller vite sur ces sujets", affirme dans L'Opinion le député macroniste de la Manche Stéphane Travert. "Si vous laissez passer les législatives pour commencer la concertation, vous ne lancez les choses qu’en septembre à l’Assemblée, et prenez le risque d’une rentrée sociale difficile. L’objectif est que les ordonnances aient force de loi en septembre."

Amadouer les syndicats

Sa tactique est claire: consacrer le plus de temps possible à la concertation avant le 18 juin, afin de pouvoir opposer ces négociations à ceux qui lui reprocheraient un passage en force par la suite. Depuis la loi Larcher de 2007, cette étape de consultation syndicale et patronale est quoi qu'il en soit obligatoire. Une fois cette première phase passée, Emmanuel Macron pourra alors arguer que le moment de la décision est venu. 

Le Premier ministre Édouard Philippe ne dit pas autre chose dans le Journal du Dimanche:

"On ne s'engagera pas dans une réforme aussi puissante sans une phase de discussion avec les partenaires sociaux et le Parlement. Avec la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, nous aurons des rencontres bilatérales avec l'ensemble des organisations syndicales. Mais une fois que la discussion aura eu lieu, il faudra aller vite."

Pour l'heure, le président de la République semble avoir réussi à rassurer les syndicats sur le tempo de sa réforme. À l'issue de sa rencontre avec le chef de l'Etat, Le numéro un de la CGT, Philippe Martinez, déclare "avoir cru comprendre que l’agenda rapide qui était prévu n’est pas aussi rapide" que ce qu'il imaginait. "Le timing me semble être plus long que prévu", a-t-il insisté.

Une affirmation infirmée par l'entourage d'Emmanuel Macron, et contredite par François Asselin, représentant de la CPME: 

"Le calendrier que m'a annoncé le président de la République est celui d'une grande concertation d'ici l'été", "jusqu'à la mi-juin à peu près", puis une "loi d'habilitation durant l'été avec une volonté du président de la République de passer au vote" de la ratification des ordonnances "courant septembre".

Les ordonnances toujours au programme

Dès le lendemain des élections législatives, l'exécutif devrait cependant soumettre au vote de l'Assemblée une loi d'habilitation, l'autorisant par dérogation à prendre par ordonnance des mesures appartenant d'ordinaire au domaine de la loi. Cette loi pourrait être votée en juillet par les deux chambres lors d'une session extraordinaire du Parlement.

"Une discussion parlementaire aura lieu à l'occasion du vote de la loi d'habilitation qui permettra au gouvernement de prendre des ordonnances dans le cadre défini par le Parlement", promet le Premier ministre.

La procédure législative prévoit cependant que les ordonnances devront être validées par le vote d'une loi de ratification, dans un délai fixé par la loi d'habilitation. Ce délai sera l'un des enjeux décisifs de la loi d'habilitation à venir, avec deux options pour l'exécutif: privilégier une échéance courte pour tenter de prendre de vitesse adversaires politiques et syndicaux, ou miser au contraire sur une période plus longue afin de prendre le temps de la négociation en ayant déjà activé la réforme. 

Louis Nadau