Intervention en Syrie: Hollande doit-il organiser un vote?

Dans l’opposition, des voix s’élèvent pour que le chef de l’Etat demande le feu fert aux parlementaires avant d'intervenir en Syrie. L’idée fait son chemin même dans les rangs de la majorité. Car cela légitimerait l'action du président.

François Hollande doit-il demander un vote à l'Assemblée nationale et au Sénat pour pouvoir lancer une intervention militaire en Syrie? Non indique la Constitution, mais à droite comme au sein de la majorité, des voix s'élèvent pour le réclamer et légitimer ainsi l'action du président.

"Impossible qu'un seul homme décide de l'engagement de la France"

"Il n’y a qu’un débat à l’Assemblée nationale avec un vote, qui peut donner la force au président de la République et au gouvernement d’intervenir en Syrie s’il le souhaite", souligne ainsi le député socialiste Patrick Menucci.

"A décider tout seul, parfois on s’affaiblit", estime pour sa part Jean-Vincent Placé, président du groupe écologiste au Sénat. "Décider collectivement et avoir une majorité nette à l’Assemblée et au Sénat, c’est conforter le chef de l’Etat et le Premier ministre."

Pour la gauche de la gauche, ce vote va de soi. David Cameron a sollicité la Chambre des communes, Barack Obama le Congrès. Il est normal que François Hollande fasse la même chose. "Avec l’hostilité qui monte dans le monde entier contre cette intervention, et en France même", analyse le secrétaire du Parti communiste Pierre Laurent, "il est impossible qu’un seul homme, le chef de l’Etat, décide de l’engagement de la France."

"Engager la responsabilité du gouvernement"

L'opposition, qui a été la première à réclamer un vote du parlement, veut même aller encore plus loin. Brice Hortefeux est lui pour "engager la responsabilité du gouvernement", selon une proposition de Christian Jacob. L’ancien ministre UMP, souhaite également "que le président de la République reçoive les responsables des familles politiques de notre pays".

Pour défendre son choix de n'organiser qu'un simple débat à l'Assemblée mercredi, François Hollande peut encore compter sur ses ministres. Michel Sapin, Manuel Valls ou encore Marisol Touraine estiment que la Constitution française est claire, aucun vote n'est imposé.

Pour la gauche de la gauche, ce vote va de soi. David Cameron a sollicité la Chambre des communes, Barack Obama le Congrès. il est normal que François Hollande fasse la même chose. “Avec l’hostilité qui monte dans le monde entier contre cette intervention, et en France même, analyse le secrétaire du parti communiste Pierre Laurent, il est impossible qu’un seul homme, le chef de l’Etat, décide seul de l’engagement de la France”.

L'opposition, qui a été la première à réclamer un vote du parlement, veut même aller encore plus loin. Brice Hortefeux est lui pour “engager la responsabilité du gouvernement”, selon une proposition de Christian Jacob. L’ancien ministre UMP, souhaite également “que le président de la République reçoive les responsables des familles politiques de notre pays”.

Pour défendre son choix de n'organiser qu'un simple débat à l'Assemblée mercredi, François Hollande peut encore compter sur ses ministres. Michel Sapin, Manuel Valls ou encore Marisol Touraine estiment que la Constitution française est claire, aucun vote n'est imposé.

Pour la gauche de la gauche, ce vote va de soi. David Cameron a sollicité la Chambre des communes, Barack Obama le Congrès. il est normal que François Hollande fasse la même chose. “Avec l’hostilité qui monte dans le monde entier contre cette intervention, et en France même, analyse le secrétaire du parti communiste Pierre Laurent, il est impossible qu’un seul homme, le chef de l’Etat, décide seul de l’engagement de la France”.

L'opposition, qui a été la première à réclamer un vote du parlement, veut même aller encore plus loin. Brice Hortefeux est lui pour “engager la responsabilité du gouvernement”, selon une proposition de Christian Jacob. L’ancien ministre UMP, souhaite également “que le président de la République reçoive les responsables des familles politiques de notre pays”.

Pour défendre son choix de n'organiser qu'un simple débat à l'Assemblée mercredi, François Hollande peut encore compter sur ses ministres. Michel Sapin, Manuel Valls ou encore Marisol Touraine estiment que la Constitution française est claire, aucun vote n'est imposé.

"Un véritable risque pour le président de la République"

En effet, selon la Constitution, aucun vote n’est requis pour intervenir militairement à l’étranger. C’est l’article 35 qui le stipule. La seule obligation pour le gouvernement est d'"informer le Parlement de sa décision (…) au plus tard trois jours après le début de l'intervention. (…)".

"Il n’y a pas de vote, explique Didier Maus, spécialiste du droit constitutionnel. Et si cette intervention militaire dure encore quatre mois après le début, là il y a obligatoirement un débat avec un vote à l’Assemblée nationale et au Sénat pour confirmer l’engagement militaire français".

Le gouvernement peut également, c’est son droit, demander aux parlementaires de voter avant ce délai de quatre mois. Mais cela représente un risque majeur.

"64% des Français aujourd'hui sont opposés à l'idée d'une intervention en Syrie, indique François Miquet-Marty président de l'institut d'études Viavoice. Ca peut avoir des répercurssions sur les parlementaire. Un vote du parlement, même s'il n'était qu'indicatif, serait un véritable risque pour le président de la République", estime François Miquet-Marty.

Voilà pourquoi François Hollande souhaite réunir le Parlement le 4 septembre non pas pour un vote, mais pour un simple débat. Le choix de la prudence politique.

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M.R. avec B.Daudré et B.Laigle et A.Sarrailh