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Carte des régions: la bataille reprend à l'Assemblée

Les députés reprennent les débats sur la nouvelle carte des régions françaises (Photo d'illustration)

Les députés reprennent les débats sur la nouvelle carte des régions françaises (Photo d'illustration) - Philippe Huguen - AFP

Les députés se penchent à nouveau sur la question de la réforme territoriale. Malgré l'opposition du Sénat, la carte à 13 régions devrait l'emporter.

La bataille peut reprendre. Mardi, les députés ont repris en seconde lecture le puzzle très discuté de la réforme territoriale. Sur les 200 amendements qui doivent être débattus dans la soirée dans l'hémicycle, une soixantaine portent à nouveau sur le premier article du texte, celui qui redessine les 22 régions actuelles de métropole et qui a déjà connu nombre de réécritures.

Le gouvernement avait présenté au printemps une première carte à 14 régions, "dessinée sur un coin de table à l'Élysée" par ses détracteurs, supprimée par le Sénat en première lecture puis rétablie mais à 13 régions par l'Assemblée en juillet.

En seconde lecture fin octobre, le Sénat a porté cette carte à 15 régions, mais les députés sont revenus en commission sur ces modifications la semaine dernière à l'initiative du groupe socialiste en fusionnant de nouveau l'Alsace avec la Lorraine et Champagne-Ardennes, ainsi que le Languedoc-Roussillon avec Midi-Pyrénées. "Le Sénat pratique le rugby à 15, l'Assemblée le jeu à 13", a résumé le porte-parole du groupe socialiste Hugues Fourage.

Des amendements "régionaux"

En séance, les députés mécontents tenteront à nouveau d'infléchir la carte par des amendements "régionaux" qui traversent les groupes politiques. Les socialistes du département du Nord chercheront ainsi à défaire la fusion du Nord-Pas-de-Calais avec la Picardie, que conteste vigoureusement la maire de Lille Martine Aubry.

Prenant exemple sur la Bretagne, qui a réussi à rester seule, les députés d'Alsace, principalement UMP, relayeront l'opposition particulièrement vive chez eux à une grande région avec la Lorraine et Champagne-Ardennes. Mais le groupe majoritaire s'opposera à ces modifications. "Nous ne voulons pas une carte identitaire, mais une carte de projets", a insisté Hugues Fourage. "Je suis convaincu que l'Alsace ne perdra pas son âme et sa force dans une région plus vaste, que Strasbourg ne sera pas moins forte comme capitale d'une grande région, comme capitale européenne", a renchéri le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve à l'ouverture des débats. Le gouvernement veut en effet des régions de taille comparable aux régions allemandes ou italiennes, a-t-il rappelé, afin qu'elles soient des moteurs de développement économique.

En vue de pouvoir transférer un jour la Loire-Atlantique des Pays de la Loire à la Bretagne, les députés bretons, toutes tendances confondues, chercheront à assouplir le "droit d'option", ce mécanisme prévu pour permettre à un département de changer de région une fois la nouvelle carte en vigueur en 2016. Dans la version actuelle, l'accord de chacun des deux conseils régionaux concernés, ainsi que du département, devra être donné à une majorité des trois cinquièmes.

Un compromis entre députés et sénateurs

Les députés devraient achever mercredi soir la seconde lecture de ce texte, qui prévoit aussi de repousser les régionales de mars à décembre 2015. Pour le vote solennel le 25 novembre, une grande majorité de l'UMP et le Front de gauche devraient voter contre, comme en première lecture. Les radicaux de gauche et l'UDI s'étaient eux partagés.

Deux jours plus tard, députés et sénateurs tenteront de trouver un compromis en commission mixte paritaire. En cas d'échec (probable), le texte repartira pour une nouvelle lecture à l'Assemblée puis au Sénat avant une adoption définitive avant Noël par l'Assemblée, qui a le dernier mot. Il sera alors temps de débattre du second volet de la réforme territoriale, qui renforcera les compétences de ces grandes régions et des intercommunalités au détriment des départements, dont la suppression n'est cependant plus envisagée par le gouvernement.

A. K. avec AFP