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Jihad, Fañch, Ambre... ces prénoms qui posent problème à la justice

Un nouveau-né - Image d'illustration

Un nouveau-né - Image d'illustration - Jonas Ekstromer - TT News Agency - AFP

A plusieurs reprises, la justice française a du refréner les envies, parfois extravagantes, de parents en matière de prénoms.

Depuis la promulgation de la loi du 8 janvier 1993 relative à l'autorité parentale, les parents ont toute liberté pour nommer leur nouveau-né...dans les limites du raisonnable. Comme le précise Me Delphine Meillet, avocate au Barreau de Paris contactée par BFMTV, "l’officier d’état civil peut faire un signalement au procureur" en cas de doute. Pour elle, ces derniers sont utilisés "dans les cas contraires à l’intérêt de l’enfant et restent à l’appréciation de la justice."

C'est précisément ce cas de figure qui s'est présenté dans le Morbihan récemment. Deux couples, devenus parents à une année d'intervalle, ont décidé d'appeler leur fille "Liam", et leur garçon "Ambre". Des noms qui selon la procureure de la République de Lorient, qui a saisi la cour d'appel, peut générer une "confusion de genre" de par leur caractère non-mixte, malgré deux premières décisions de justice qui allaient dans le sens des parents.

"En saisissant la cour d'appel, je suis cohérente dans cette démarche en ma qualité de représentante du ministère public. Le tribunal en première instance était composé d'un magistrat. Ils seront trois à la cour d'appel à se pencher sur cette question de fait, à savoir: 'Liam et Ambre sont-ils des prénoms mixtes?'" s'est-elle justifié. 

Quand le contexte change le sens d'un prénom

Ambre et Liam sont les derniers prénoms d'une longue liste de patronymes ayant fait polémique en France. Ainsi, la mairie de Dijon a saisi la justice pour faire annuler le prénom "Jihad", choisi la semaine passée par la mère d'un nouveau-né. Là encore, l'administration a jugé ce choix préjudiciable pour l'avenir de l'enfant.

"Même si le prénom de Jihad ou Djihad est un prénom attribué dans le monde arabe et qui signifie: combat sacré; guerre sainte; travail; effort et qu'il peut donc avoir un sens positif, il n'en demeure pas moins que dans l'opinion publique et au vu du contexte actuel, ce prénom est nécessairement associé aux mouvements islamistes intégristes", a expliqué le procureur de la République de la ville.

En 2017, un cas de figure similaire avait lieu à Toulouse et les parents avaient été déboutés par le tribunal de grande instance de la ville. La mention Jihad avait été retirée de l'état civil et l'enfant renommé Jahid, option également envisagée pour la mère dijonnaise.

Depuis 1970, on estime à 500 les Jihad nés en France, une évolution de plus en plus surveillée par les mairies. Interrogées par L'Express, plusieurs personnes nommées ainsi insistent sur l'importance du sens premier du patronyme. "A l'époque, mes parents ne se doutaient pas que ce prénom serait un jour perçu d'une telle façon" explique l'un d'entre eux. Pour Me Delphine Meillet, "l'appréciation du juge est extensive" et peut ainsi évoluer en fonction du contexte.

"L'affaire Fañch" et le particularisme régional

Feuilleton judiciaire débuté en 2017, "l'affaire Fañch" met en lumière certaines revendications régionalistes. Prénom masculin typiquement breton, équivalent de François, le patronyme a comme particularité d'être agrémenté d'un tilde, signe diacritique qui n'existe pas dans l'alphabet français.

"Les prénoms doivent uniquement contenir des caractères de l'alphabet français, ce qui exclut certains caractères allemands et le tilde" prévient l'avocate.

Le 13 novembre 2017, le tribunal de grande instance de Quimper ordonnait la rectification du prénom car la présence du tilde revenait "à rompre la volonté de notre État de droit de maintenir l'unité du pays et l'égalité sans distinction d'origine." Après appel des parents, la cour d'appel de Rennes devrait rendre son ultime décision le 19 novembre prochain.

Reste que, ce cas précis met en lumière le cas épineux des prénoms régionaux. "Dans ce dossier, on est tout de même loin du combat de parents qui voudraient faire valider un choix excentrique" expliquait Charlie Grall, président de l’association Skoazell Vreizh qui "vient en soutien des gens de langue ou de culture bretonne qui ont des problèmes avec la justice."

Le poids de la culture populaire

En 2018, la liste des prénoms ne se résume plus, comme c'est le cas depuis longtemps, aux simples patronymes présents dans le calendrier. Il y a quelques années, "L'Officiel des prénoms" soulignait que Khaleesi, prénom d'un personnage de la série Games of Thromes, avait été donné à plusieurs enfants. Cet emprunt à la culture populaire n'est pas unique et semble de plus en plus encadré. En 2010, la justice avait refusé à des parents le prénom MJ, en hommage à Michael Jackson. 

Quelques années auparavant, en 2012, c'est un couple de l'Oise qui avait du faire machine arrière et renommer le petit Titeuf. Prénom du célèbre héros de bande-dessinée, il avait été signalé par l'administration. Pour le tribunal, le personnage créé par Zep a été jugé trop "caricatural, bien que plutôt sympathique, destiné à faire rire le public en raison de sa naïveté et des situations ridicules dans lesquelles il se retrouve" rapportait Le Point. Un ultime pourvoi en cassation intenté par les parents avait été rejeté. 

A plusieurs reprises, des parents ont également tenté de donner à leur enfant un nom en lien direct avec une marque. A l'orée des années 2000, le cas de la petite Mégane Renaud avait interpellé de pour son homonymie avec un modèle de voiture de la marque Renault. Finalement, le juge aux affaires familiales de Nantes avait donné raison aux parents puisque "jusqu'à son entrée à l'école primaire, seuls les adultes pourront avoir conscience du caractère éventuellement comique de l'association du prénom et du nom" soulignait Libération.

En 2014 en revanche, les parents de la petite Nutella, originaires de Valenciennes dans la Nord, avaient quant à eux été déboutés. 

Vers une évolution des mœurs? 

Au regard des législations en place dans d'autres pays, la France reste assez flexible en ce qui concerne le choix des prénoms. En Arabie Saoudite, de nombreux prénoms d'origine américaine à consonance non-arabe ont été définitivement bannis. En Nouvelle-Zélande, ce sont les titres officiels (Baron, Duke...) qui ont été prohibés.

Sans surprise, les Etats-Unis semblent les plus permissifs en la matière, en témoignent les prénoms extravagants donnés par les stars à leur progéniture.

"Les choses devraient évoluer en France" reprend Me Delphine Meillet. "En particulier en ce qui concerne l'américanisation de certains prénoms."
Hugo Septier