Pollution de l’air dans les métros, gares et tunnels: la CFDT va saisir le Conseil d’Etat

Le syndicat dénonce la surexposition des personnels des gares, métros et tunnels aux poussières. Il réclame une modification de la réglementation.

La CFDT va saisir le Conseil d’Etat pour obtenir une révision des normes d’expositions aux particules des travailleurs dans les métros, gares ou tunnels, a révélé lundi France Info. Le syndicat dénonce la surexposition des travailleurs aux poussières avec des taux bien supérieurs à ceux observés en surface.

Actuellement l'article R. 4222-10 du code du Travail autorise "des concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires" respirée par un travailleur ne dépassant pas "respectivement 10 et 5 milligrammes par mètre cube d'air" sur une période de huit heures.

Des risques pour la santé

C’est la deuxième fois que le syndicat dépose un recours devant le Conseil d’Etat. En février 2017, les juges avaient rejeté la première demande mais l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) devait faire de nouvelles recommandations au ministère du Travail. 

"Malgré plusieurs demandes auprès de l’Anses suite à son engagement de publier un rapport permettant au ministère de modifier l’article R. 4222-10 du Code du travail, nous sommes toujours dans l’attente de sa publication, comme nous attendons que les ministères répondent à nous courriers", dénonçait la CFDT dans un communiqué de presse en novembre dernier.

C'est ce qui a poussé la CFDT a déposé à nouveau un recours en justice. "Le rapport devait être publié fin 2018, nous avait dit l'Anses", a expliqué auprès de BFMTV.com Patrick Rossi, de la Fédération générale des Transports Environnement du syndicat. "Sans réponses du ministère du Travail, ni de l'Environnement et de l'Anses, on a compris que le dossier était mis sous la pile", déplore-t-il.

En 2015, les conclusions d'un autre rapport de l'Anses mettaient pourtant en évidence des conséquences sur la santé, rappelle Patrick Rossi.

"Par analogie avec les risques sanitaires bien documentés des particules de l’air ambiant extérieur, des effets délétères sont attendus sur la santé cardiovasculaire et respiratoire en lien avec l’exposition chronique de ces travailleurs aux particules des enceintes ferroviaires souterraines", écrivait l'agence. 

Changement de matériel

Au total, rien que pour la RATP et la SNCF, 28.000 agents sont concernés directement par cette pollution. Les conducteurs sont les plus touchés, suivis des métiers d'agents de manœuvre et de contrôle, et des agents de recette.

Une grande partie de la pollution observée provient des particules émises au moment du freinage des trains. La RATP indique néanmoins travailler sur le renouvellement du matériel roulant avec des systèmes de freinage électrique qui tendent "véritablement à diminuer les émissions de particules à la source".

Les travailleurs de la maintenance représentent l'autre catégorie à risque puisqu'ils peuvent faire face à des taux pouvant atteindre 1500 microgramme/m3. "Des expositions aux émissions des motrices diesel, à la silice cristalline, aux particules métalliques ou à l’amiante sont possibles lors de ces opérations de maintenance", notait l'Anses en 2015. 

Depuis, des évolutions ont eu lieu, notamment à Marseille où les trains de travaux ont été remplacés par du matériel plus récent. La RATP s'est également engagé en 2018 à convertir ses véhicules de maintenance à l'électrique. Des expérimentations doivent également être menées pour dépolluer l'air du métro parisien. Mais ces progrès ne sont pas encore suffisants, rappelle Patrick Rossi. 

Benjamin Rieth