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Police-Justice

"Innocence des musulmans" : YouTube assigné au tribunal

Estimant que l’affaire met en cause la responsabilité d’hébergeur de YouTube, le RDAP et l’OAU demandent à la plateforme américaine 750.000 euros pour diffamation.

Estimant que l’affaire met en cause la responsabilité d’hébergeur de YouTube, le RDAP et l’OAU demandent à la plateforme américaine 750.000 euros pour diffamation. - -

Deux associations accusent l'hébergeur d'avoir manqué à sa responsabilité d'hébergeur en ne retirant pas le film islamophobe qui a créé une polémique planétaire en septembre dernier. Le motif de la plainte ? Diffamation.

YouTube devrait-il faire plus attention aux contenus qu’il diffuse ? Selon les informations des Inrocks.com, la branche française de l'hébergeur est assignée devant la 17e chambre du tribunal de grande instance de Paris pour diffamation publique envers les personnes de confession musulmane. Le plaignant lui reproche de ne pas avoir retiré la vidéo "L’innocence des musulmans", jugée diffamatoire, malgré plusieurs demandes.

On se rappelle de cette mauvaise farce de quatorze minutes qui avait provoqué de nombreuses manifestations dans le monde musulman, et même la mort d’un consul américain.

L’Islam y était décrit comme un cancer et Mahomet y était campé comme un homme sanguinaire et pervers, qui se servait du Coran pour justifier ses frasques.

Avant YouTube, Charlie Hebdo, Gérard Longuet et Gilbert Collard

La polémique autour du retrait de ces images avait aussitôt pris aux Etats-Unis. Google, propriétaire de YouTube, considérant que le film respectait les conditions d’utilisation de son service, avait refusé de s’exécuter, concédant toutefois le retrait dans les pays de tradition musulmane. Quelques mois plus tard, ce sont les tribunaux français qui sont saisis de l’affaire.

Saadi Zaoui, connu pour avoir assigné Charlie Hebdo pour incitation à la haine raciale, mais également Gérard Longuet ou Gilbert Collard pour injure publique, a déposé plainte au nom de ses association Rassemblement démocratique algérien pour la paix et le progrès (RDAP) et Organisation arabe unie (OAU).

750.000 euros pour la diffamation

Son avocat, Anthony Bem, a sollicité YouTube une première fois le 9 octobre dernier, exigeant le retrait du film et de ses 195 répliques trouvées sur la plateforme.

Le service juridique de YouTube lui a répondu par mail, s’abritant derrière son statut de simple hébergeur : "N’étant pas en mesure de juger de la véracité des contenus, nous ne supprimons pas les publications sur la base de diffamation présumée." Il invitait en outre le plaignant à contacter directement les personnes qui ont mis en ligne ces images. Ce qu’il a fait avec certains, mais n’a pas été suivi d’effets.

Estimant que l’affaire met en cause la responsabilité d’hébergeur de YouTube, le RDAP et l’OAU demandent à la plateforme américaine 750.000 euros pour diffamation, 10.000 euros de frais et 1 euro symbolique en réparation du préjudice moral.

Olivier Laffargue