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Bombe, couteau ou aubergine: ces émojis qui peuvent vous envoyer au tribunal

Avec l'émoji aux yeux ronds, voyez-vous un personnage étonné, gêné, choqué? L'interprétation pourrait tout changer dans un tribunal

Avec l'émoji aux yeux ronds, voyez-vous un personnage étonné, gêné, choqué? L'interprétation pourrait tout changer dans un tribunal - Creative Commons

Un émoji aubergine envoyé "pour rire" à votre collègue de travail ou une icône de couteau à votre patron pour qu'il accepte votre demande d'augmentation... Certains emojis pourraient vous jouer des tours.

Attention, vos textos pourraient vous envoyer derrière les barreaux. Plus particulièrement les émojis - ces petites icônes qui représentent personnages, émotions, animaux, légumes et à peu près tous les objets du quotidien - qui agrémentent SMS et publications sur les réseaux sociaux.

Aux États-Unis, l'évocation des émojis dans les décisions de justice explose. C'est ce qu'a remarqué Eric Goldman, professeur de droit à l'université de Santa Clara, en Californie. Près d'un tiers de toutes les références à des émoticônes dans les tribunaux se sont produites l'année dernière. Dans une étude publiée en 2017 intitulée Les émojis et la loi, cet universitaire américain estimait qu'il fallait se préparer à "l'attaque imminente des émojis".

"Comme pour n'importe quelle technologie émergente, notre système judiciaire aura besoin d'une période de transition."

"Les émojis ne sont qu'un autre type de communications non verbales non textuelles que les tribunaux doivent interpréter", assure sur son blog ce spécialiste du discours sur internet. Il regrette que trop souvent, les juges préfèrent les ignorer, comme s'ils ne faisaient pas partie intégrante du message. C'est également le cas la plupart du temps de ce côté-ci de l'Atlantique.

"La même chose qu'une balle"

En France, les émojis font encore assez peu pencher la balance dans les tribunaux. Mais cela ne saurait tarder. "Il n'y a pas de jurisprudence et l'émoji n'est pas toujours l'élément le plus décisif pour les magistrats, certains sont encore un peu old school, explique à BFMTV.com Thierry Vallat, avocat au barreau de Paris. Mais depuis quatre ou cinq ans, cela commence à être pris en compte."

Un défi pour les magistrats et un nouveau type de communication qui pourrait faire le poids à la barre. Selon cet avocat, un émoji pistolet, couteau ou bombe est bel et bien un élément incriminant, au même titre que des menaces écrites. Il va même plus loin. "C'est la même chose qu'une balle expédiée dans un petit cercueil en bois. L'envoi d'émojis n'est pas anodin et peut vous mener au tribunal." Mais il précise que ces derniers doivent s'inscrire dans un contexte. "Une icône de pistolet, toute seule, ne sera pas suffisante mais reliée à d'autres éléments menaçants, cela exprime clairement une intention malveillante." Il lui est déjà arrivé de plaider de tels cas.

"Dans le cadre d'un divorce, un des époux envoyait des messages à l'autre pour le dénigrer. Il avait pris le soin de les agrémenter d'émojis, ce qui était un élément à charge supplémentaire. Dans les affaires de menaces, c'est très courant. Un couteau, un pistolet, pour nous c'est du pain béni."

Que signifie le "visage pas amusé"?

C'est ce qu'il s'est passé à Pierrelatte, dans la Drôme, en 2016. Un homme a été condamné pour des menaces de mort sur son ancienne compagne, à l'époque mineure, à six mois de prison dont trois ferme. Parmi les nombreux messages qu'il lui avait envoyés se trouvait un émoji revolver. Lors du procès, ce dernier a été évoqué. Sylvia Lagarde, l'avocate du jeune homme, a déclaré à l'audience:

"C'est un émoticône de 2x2mm, sans un mot d'explication, inerte. Il n'y a aucun contexte de menace de mort. Dans son audition, la mineure ne dit jamais qu'il l'avait menacée de mort. En réalité, il n'y a rien que le pistolet. Pour moi, cet émoticône peut dire 'Notre relation est morte' ou à l'extrême limite 'Je ne suis pas content'. Ce simple pistolet minuscule doit-il permettre à la juridiction d'entrer en voie de condamnation? J'en doute", rapporte Le Dauphiné.

Si le tribunal correctionnel de Pierrelatte a tranché en ce sens, il est parfois bien difficile d'y voir clair tant les émojis peuvent être sujet à diverses interprétations. The Wall Street Journal relatait une réunion au sein d'un grand cabinet d'avocats américains, à Atlanta, afin de déterminer ce que l'émoji "visage pas amusé" signifiait réellement. La réunion ne leur a pas permis de se mettre d'accord: chacun des participants avait sa propre explication.

Pêche et aubergine

Sans compter que de nombreux émojis ont parfois un double sens, souvent à connotation sexuelle. C'est le cas de l'aubergine, devenu un symbole phallique, qui a même un temps été banni d'Instagram, ou de la pêche - qui ressemblerait à une paire de fesses - ce qui a poussé Apple à le modifier. Mais pour que la connotation sexuelle du message soit reconnue au pénal, par exemple dans une affaire de harcèlement sexuel, encore faut-il pouvoir prouver l'intention.

"Un émoji aubergine envoyé une seule fois à sa collègue de travail ne sera pas suffisant. Mais envoyé à plusieurs reprises dans un contexte de lettres, mails ou SMS, cela indique clairement une répétition", poursuit Thierry Vallat.

Deux chercheuses australiennes de la faculté de droit de l'Université Deakin, à Melbourne, ont d'ailleurs planché sur le sujet. Elles pointent les difficultés de compréhension de ces émojis, qui selon elles peuvent modifier le message. "Le contexte est (…) essentiel pour traduire les intentions de l'expéditeur. Indices ethniques, de genre et liés à la diversité dans la sélection des émojis, leur ordre par rapport aux autres icônes, leur nombre et leur répétition et la nature du texte ou des acronymes qui les accompagnent colorent le sens des messages." Elles recommandent la création d'un espace juridique distinct où des spécialistes du langage numérique pourraient assister les juges afin d'évaluer la pertinence de ces émojis en tant que preuve.

D'autant que la difficulté de leur interprétation est renforcée par leur affichage, différent selon la plate-forme. Un émetteur et un destinataire d'émoji peuvent tout à fait voir des représentations très différentes du même symbole. Et donc avoir des interprétations totalement différentes. À l'exemple de l'émoji pistolet, qui s'affiche depuis l'année dernière comme un jouet sur Twitter, Facebook, WhatsApp ou encore les appareils Samsung, rejoignant ainsi Apple. Mais jusqu'alors, un émoji pistolet à eau envoyé depuis un Iphone était reçu comme la représentation d'un véritable pistolet sur un smartphone Android.

Un juge tranche sur ":-P"

Dans certains pays, des décisions de justice ont déjà fait jurisprudence. Outre-Atlantique, en 2016, une adolescente de 12 ans a été poursuivie pour avoir menacé son collège dans un message contenant une suite d'emojis: un revolver, un couteau et une bombe. Ils ont été considérés comme des preuves suffisantes pour lancer la procédure judiciaire. Autre exemple dans le Michigan, un juge a estimé que cette succession de caractères ":-P" -qui représente un personnage tirant la langue- "n'altérait pas matériellement la signification" des messages dans une affaire de harcèlement. Le harceleur a été condamné.

En Israël, dans une affaire de location immobilière annulée, un couple a été condamné il y a deux ans à dédommager un propriétaire à hauteur de 2000 euros pour ce message: "Bonjour, nous voulons la maison. Nous avons juste besoin de discuter de quelques détails", accompagné des émojis visage souriant/rougissant, danseuse de flamenco, deux femmes déguisées en lapin, signe de la victoire, écureuil et bouteille de champagne. Le vendeur avait retiré l'annonce pensant que l'affaire était faite, mais les potentiels acheteurs s'étaient finalement rétractés. Le tribunal a estimé que cette succession d'émojis valait consentement.

"Beaucoup de gens ne sont pas conscients du fait que les émojis peuvent avoir une connotation autre que celle qu'ils imaginent amusante, conclut Thierry Vallat. Ils peuvent avoir beaucoup de sens et susciter un ressenti qu'ils ne supposaient pas chez le destinataire du message."
Céline Hussonnois-Alaya