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Coronavirus: en cas d'épidémie au sein du gouvernement, qui remplacerait qui?

Contaminé par le nouveau coronavirus, le ministre de la Culture Franck Riester est confiné. D'après son cabinet il est "en forme" et peut travailler. Mais que se passerait-il en cas d'aggravation de la maladie, ou si le président était touché?

Le ministre de la Culture français Franck Riester a été contaminé par le Covid-19, a annoncé son cabinet lundi. Il a manifesté des symptômes, mais son entourage a souligné qu'il était "en forme". Placé à l'isolement, "le ministre de la Culture va continuer de travailler à distance", a précisé Matignon. 

D'après le ministre de la Santé Olivier Véran, personne au gouvernement, mis à part Franck Riester, n'a pour le moment été testé positif. Lui-même a expliqué lundi soir sur BFMTV s'être fait tester parce qu'il avait "un petit début de rhume" et qu'il s'était rendu "dans plusieurs endroits où le virus circule activement notamment dans l'Oise". Le résultat a été négatif. Tandis que la ministre de la Justice Nicole Belloubet a fait le test ce mardi matin après une poussée de fièvre, et que le directeur de cabinet d'Emmanuel Macron le sera prochainement, après avoir été en contact avec un porteur du virus. 

Mais qu'adviendrait-il si d'autres personnalités du sommet de l'État, et notamment le président de la République, étaient elles-aussi directement touchées par la propagation du coronavirus?

Un remplacement en cas de vacance prononcée

S'il s'agit d'une petite interruption, "par exemple si le président est confiné dans son appartement, il peut tout à fait présider", explique notre éditorialiste politique Christophe Barbier. "On considère que si le président est apte à réfléchir et à décider au moins pendant quelques heures par jour, il peut être président de la République".

Il rappelle que Georges Pompidou et François Mitterrand, malades pendant leurs mandats, et très fatigués par leur état de santé ont continué de diriger le pays. "Jacques Chirac après son AVC de 2005, quand il est revenu était fort diminué, et ne pouvait lire des fiches qu'avec difficulté", mais était resté président, continue Christophe Barbier.

Si la maladie s'avère plus grave, et empêche complètement le président d'exercer, l'article 7 de la Constitution prévoit un cas de remplacement, le temps de nouvelles élections si le président ne reprend pas son poste. "En cas de vacance de la Présidence de la République pour quelque cause que ce soit, (...) les fonctions du Président de la République, à l'exception de celles prévues aux articles 11 et 12 ci-dessous, sont provisoirement exercées par le Président du Sénat", soit actuellement Gérard Larcher, du groupe Les Républicains.

Si ce dernier n'en est pas capable, il s'agirait du Premier ministre Édouard Philippe, puis du numéro deux du gouvernement, puis du numéro trois, et ainsi de suite.

Des intérims du côté des ministres

Du côté des ministres, des précédents d'intérim ont déjà été observés, bien qu'il s'agisse habituellement d'intérims forcés à la suite de démissions, le temps de trouver un remplaçant à ce poste. Sous ce gouvernement, le Premier ministre Édouard Philippe avait notamment exercé le poste de ministre de l'Intérieur pendant plus d'une semaine après la démission de Gérard Collomb, et avant la nomination de Christophe Castaner.

Un ministre peut également être chargé de l'intérim d'un autre ministre. Sur le site Légifrance, plusieurs décrets signés du président d'alors rappellent ce jeu de chaise musicale. Comme celui nommant le ministre d'État Jean-Marcel Jeanneney pour assurer l'intérim du ministre de la Justice démissionnaire en 1969. Un ministre peut également assurer l'intérim du poste de Premier ministre.

"M. Pierre Bérégovoy, ministre d'État, ministre de l'économie, des finances et du budget, est chargé de l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci", décrète le président François Mitterrand en 1990, alors que Michel Rocard est Premier ministre, et le restera jusqu'en mai 1991. Un décret similaire investit en avril 1994 Simone Veil, alors ministre des affaires sociales et de la santé, de l'intérim temporaire du Premier ministre Édouard Balladur.

Salomé Vincendon