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Doubs: enquête ouverte dans un Ehpad après la mort de plusieurs personnes

Une enquête a été ouverte pour "homicides involontaires"

Une enquête a été ouverte pour "homicides involontaires" - Image d'illustration AFP

Une enquête a été ouverte par le procureur de la République de Besançon après la mort suspecte de plusieurs résidents d'un Ehpad de Pontarlier, dans le Doubs.

Une enquête judiciaire a été ouverte pour "homicides involontaires" après la mort de plusieurs personnes dans l'Ehpad du Larmont, à Pontarlier (Doubs) rapporte Le Parisien.

Déjà le 25 janvier, un article de l'Est Républicain révélait qu'après avoir été saisi par l'Agence Régionale de Santé, le procureur de la République de Besançon avait fait état de "faits préoccupants" dans cet établissement et ouvert une enquête préliminaire.

Selon le quotidien, c'est la famille d'une résidente de l'Ehpad qui a émis un premier signalement au printemps 2018 auprès de l'ARS, après que cette dernière soit morte de façon suspecte. L'Agence avait alors mené une inspection de deux jours dans l'établissement au mois de décembre et rapporté les premiers constats au procureur Etienne Manteaux. Entre autres, "la surmortalité des résidents par rapport à la moyenne nationale", et "l'utilisation de molécules jamais ou rarement utilisées dans la majorité des Ehpad" avaient alarmé le parquet qui a depuis ouvert une enquête judiciaire.

Des "fins de vies potentiellement non conformes à la loi"

Cette molécule n'est autre que le Midazolam, utilisée dans ce cas pour ses propriétés anesthésiantes et sédatives. Avec la mise en lumière de ces dysfonctionnements, les dossiers de 33 patients morts entre 2017 et 2018 vont désormais être étudiés. L'objectif, tenter de déterminer si l'usage de ce médicament a été détourné dans le cadre de "fin de vies potentiellement non conformes à la loi".

Selon les informations du Parisien, la mort de plusieurs patients a effectivement été précipitée par des négligences. Un des médecins a déjà été suspendu en attendant un rapport complet que l'Agence Régionale de Santé doit remettre d'ici peu. Après quoi de nouvelles expertises judiciaires d'ordre médical devaient être diligentées par le parquet de Besançon.

Manon Fossat