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Coronavirus: Macron annonce le maintien des élections municipales aux dates prévues

Durant son allocution télévisée, le président de la République a déclaré que l'épidémie ne devait pas freiner la "continuité de notre vie démocratie".

"Nous ne sommes qu'au début de cette épidémie." Ce jeudi soir, durant son allocution télévisée consacrée à la propagation du coronavirus en France, Emmanuel Macron a laissé entendre de manière claire que les élections municipales ne seraient pas reportées, contrairement au bruit qui courait depuis plusieurs heures.

"Rien ne s'oppose à ce que les Français se déplacent aux urnes", a notamment affirmé le chef de l'État. Le scrutin se tiendra donc bien les 15 et 22 mars, comme cela a été prévu part le décret adopté par le gouvernement en décembre dernier.

Emmanuel Macron a toutefois préciser qu'il conviendrait, lors du déplacement des Français aux urnes, "de veiller au respect strict des gestes barrières" censés freiner la contamination.

"Continuité de notre vie démocratique"

"Les services de l'État ont bien organisé les choses", a promis le président de la République, qui souhaite que les plus électeurs les plus âgés n'aient pas à attendre longtemps dans les bureaux de vote.

"Je fais confiance aux maires et au civisme de chacun d'entre vous", a-t-il ajouté, insistant sur la nécessité d'"assurer la continuité de notre vie démocratique et de nos institutions" malgré la circulation du virus.

Dénoncé au préalable par les principaux ténors de la droite, à savoir Gérard Larcher, Christian Jacob et François Baroin, l'hypothétique report des municipales - jamais effectué à l'échelle nationale hormis le cas spécifique de celles de 2008 - recelait en réalité beaucoup de difficultés. 

D'une part, les outils institutionnels et réglementaires disponibles pour le faire n'étaient pas nombreux. S'agissant de l'adoption d'une loi in extremis, les délais étaient épuisés: il aurait fallu faire revenir les députés, actuellement en période de vacance parlementaire, les faire voter, puis envisager une promulgation dès samedi après la navette. 

Un article 16 improbable

Certains évoquaient ce jeudi l'idée d'un recours à l'article 16 de la Constitution, qui octroie au chef de l'État des pouvoirs exceptionnels en cas d'atteinte à l'intégrité du territoire. De l'avis des constitutionnalistes interrogés par BFMTV.com, un tel scénario semblait hautement improbable, dans la mesure où les circonstances qui ont amené le général de Gaulle à en faire usage en 1961 n'ont rien à voir avec la crise sanitaire actuelle. 

Autre option, celle d'un décret de dernière minute, qui aurait posé de sérieux problèmes vis-à-vis du code électoral, qui dispose que les municipales doivent avoir lieu en mars. Un tel acte aurait potentiellement été invalidé par le Conseil d'État.

Enfin, le report des élections municipales aurait eu un impact direct sur les sénatoriales prévues pour le mois de septembre. Les sénateurs sont élus en grande partie par les élus municipaux, et ceux dont le siège est renouvelable en 2020 ne peuvent recevoir le suffrage des conseillers municipaux élus en 2014.

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Emmanuel Macron

Jules Pecnard