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Coronavirus: l'Assemblée nationale reprendra jeudi en "format restreint"

Assemblée nationale.

Assemblée nationale. - Ludovic Marin / AFP

Via un communiqué diffusé ce mardi, l'Assemblée nationale a annoncé la reprise de ces travaux ce mardi. Mais le coronavirus bouscule agenda et dispositif.

L'Assemblée nationale reprendra ses travaux jeudi en "format restreint" pour examiner les textes d'urgence face à l'épidémie de coronavirus, a indiqué mardi la présidence de l'institution dans un communiqué. Une séance de questions d'actualité au gouvernement est également prévue jeudi à 9H00, lors de laquelle "seuls les orateurs et les présidents de groupe seront présents dans l'hémicycle".

"L'examen en commission puis en séance du projet de loi de finance rectificative se déroulera jeudi, et celui du projet de loi ordinaire sur les mesures d'urgence liées à la crise du Coronavirus-COVID19 vendredi", a ajouté le titulaire du perchoir Richard Ferrand (LREM), après une audioconférence des présidents de l'Assemblée.

Démocratie représentative et respect des règles sanitaires

Le "format restreint" prévu devra "garanti(r) le respect des règles sanitaires et la représentation de l’ensemble des sensibilités politiques", précise-t-il, alors qu'au moins 18 députés et deux sénateurs ont été contaminés par le coronavirus, sans compter les collaborateurs.

Le Sénat présidé par Gérard Larcher (LR) doit aussi reprendre ses travaux jeudi, avec l'examen du projet de loi permettant le report du second tour des municipales, probablement en juin, et prolongeant le mandat des conseillers municipaux actuels, a indiqué à l'AFP le patron des sénateurs LR Bruno Retailleau. Ce texte concernant les collectivités doit en effet être soumis en premier lieu à la chambre haute. Vendredi, les thèmes s'inverseront puisque le projet de loi de finance rectificative atterrira au Sénat et les mesures d'urgence à l'Assemblée nationale. Une séance de questions au gouvernement doit aussi être organisée au Sénat.

Emmanuel Macron, qui a rencontré lundi Richard Ferrand et Gérard Larcher, a demandé que les textes d'urgence "soient votés le plus rapidement possible", a-t-il indiqué dans son allocution télévisée dans la soirée. Il a évoqué notamment la présentation en Conseil des ministres d'un projet de loi permettant "si nécessaire de légiférer par ordonnances dans les domaines relevant strictement de la gestion de crise".

Dispositif spécial

Comme au Sénat, où cela est déjà la règle, un dispositif spécial de vote pour les séances au Palais Bourbon va être instauré: les présidents des groupes politiques pourront "porter les votes de tous les députés de leur groupe, évitant ainsi de faire siéger l’ensemble des députés pour voter", a fait valoir la présidence de l'Assemblée.

Hors "textes urgents et indispensables" face au coronavirus et "contrôle de l'action de l’exécutif", "toutes les autres activités sont suspendues jusqu’à nouvel ordre", ont décidé Richard Ferrand, les présidents des groupes politiques et des commissions, en accord avec le gouvernement. L'ambiance de cette réunion téléphonique était "grave mais unanime", selon un responsable LREM. Les textes devraient être adoptés dans un consensus assez large. Une mission d'information de l'Assemblée va être créée pour la semaine prochaine "sur l’impact, la gestion, et les conséquences dans toutes ses dimensions de l’épidémie", a-t-il été encore acté.

R.V. avec AFP