Oise: mobilisation pour soutenir un agriculteur condamné pour le bruit et l'odeur de ses vaches

La Cour de cassation a rejeté début décembre le pourvoi de Vincent Veschuere, un éleveur bovin installé dans le village de Saint-Aubin-en-Bray (Oise). Il a dû verser plus de 100.000 euros de dommages et intérêts à des riverains se plaignant du bruit et de l'odeur de ses vaches. Une mobilisation s'organise pour lui venir en aide.

Un éleveur condamné à verser 106.000 euros de dommages et intérêts à cause des nuisances causées par ses vaches. Le jeudi 7 décembre dernier, Vincent Verschuere a vu son pourvoi rejeté par la Cour de cassation, le condamnant à indemniser des riverains se plaignant du bruit et de l'odeur de ses vaches.

"Troubles anormaux de voisinage"

L'éleveur a investi 600.000 euros pour construire ce hangar de 2.800 m², abritant notamment une stabulation. Il avait pour cela obtenu une dérogation préfectorale, les premiers habitants se trouvant à moins de 100 mètres.

Mais des riverains se plaignant de nuisances olfactives et sonores ont porté l'affaire en justice et obtenu l'annulation de son permis de construire en 2013, puis en 2018 sa condamnation pour "troubles anormaux de voisinage".

En mars 2022, la Cour d'appel d'Amiens a confirmé la condamnation prononcée par le tribunal de Beauvais, reconnaissant les nuisances olfactives et sonores du bâtiment.

Au micro de BFMTV le 5 décembre dernier, l'éleveur assurait "avoir essayé de respecter toutes les règles".

"On a même été plus loin, on a essayé d'intégrer ce bâtiment sachant qu'il était proche des habitations, de limiter au maximum toutes les nuisances qu'il pouvait générer." "Je pense que si à la campagne, il ne peut pas y avoir de temps en temps une odeur de fumier ou une vache qui meugle, à quel endroit il faut mettre nos animaux?"

Vincent Verschuere assure que les dommages et intérêts ont été réglés aux riverains plaignants, 106.000 euros au total. Pour cela, il a contracté un prêt bancaire sur sept ans et bénéficié d'un prêt de 40.000 euros de la région Hauts-de-France.

Une manifestation et une cagnotte

Mais désormais, son exploitation est en péril. Pour le soutenir, une manifestation est organisée ce jeudi 21 décembre sur la place des Maréchaux de Beauvais. Une cagnotte a par ailleurs été lancée, pour soulager l'agriculteur.

"La cagnotte va permettre à Vincent de vivre et d'être tranquille, de faire les aménagements qu'il va devoir faire", explique au micro Luc Smessaert, vice-président de la Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles (FDSEA). "On marche sur la tête (...) il faut dire stop", a-t-il ajouté.

"C'est pas acceptbale. La campagne, on l'aime comme elle l'est", a-t-il fustigé.

Pour mettre fin aux nuisances. Vincent Verschuere a en effet notamment proposé une "isolation du bâtiment côté riverains", mais "le juge peut demander la destruction", craint-il, une décision qui "mettrait fin à l'exploitation". Le tribunal judiciaire de Beauvais doit encore statuer sur ce second volet de l'affaire, courant 2024.

Fanny Rocher avec AFP