Pokémons bannis, politesse obligatoire... Un concours lancé pour récompenser l'arrêté municipal le plus insolite

Le jury, présidé par Édouard Philippe, doit récompenser fin octobre un arrêté pris durant l'été. Par le passé, de nombreuses communes se sont déjà faites remarquer par leur législation atypique.

En novembre 1954, Lucien Jeune, maire de Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse), prend un arrêté municipal. Non pas à destination de ses administrés, mais aux formes de vie extraterrestres. Il interdit au-dessus de sa commune "le survol, l'atterrissage et le décollage d'aéronefs dits 'soucoupes volantes' ou 'cigares volants' de quelque nationalité qu'ils soient".

Un concours jusqu'au 15 septembre

Près de 70 ans après, l'initiative vauclusienne continue d'inspirer de nombreux édiles, qui n'hésitent pas à rivaliser d'imagination pour exercer de manière insolite leur droit à l'arrêté. En novembre 2012, le maire de Lhéraule (Oise) décrétait ainsi l'obligation d'être poli dans les locaux de l'administration communale, excédé par les incivilités. En juillet 2018, les moustiques se voyaient interdits de séjour à Briollay (Maine-et-Loire). On peut également citer la ville de Granville (Manche), qui en 2009 décidait d'interdire de séjour les éléphants suite au passage destructeur d'un cirque.

Une prolifération de textes, venant constituer une spécificité française? Le site Curiosités Juridiques, en partenariat avec France bleu, a en tout cas décidé d'organiser cette année le premier "grands concours des arrêtés municipaux insolites". Les quelque 35.000 édiles de France sont invités à "prendre un arrêté drôle, poétique ou absurde après le 17 mai 2022 puis d’en envoyer la copie conforme avant le 15 septembre 2022".

Le jury, présidé par l'ancien Premier ministre Édouard Philippe, récompensera l'arrêté qu'il jugera le plus "drôle, poétique ou absurde" début octobre.

"Pour les communes, c'est une manière de faire connaître sa commune de manière amusante. C'est aussi pour certains un moyen de faire une action politique. Prendre un arrêté est très facile, c'est dans les pouvoirs du maire, il suffit de prendre une feuille et de la signer", détaille pour BFMTV Raphaël Costa, membre du jury et chargé d'enseignement et de recherche à l'Université Versailles Saint-Quentin.

Un acte politique

Pour certains maires, en dehors du coup d'éclat, prendre un arrêté sortant de l'ordinaire peut parfois servir à lancer un signal d'alarme, ou à faire passer un message à l'échelle nationale.

En 2008, à Sainte-Colombe-sur-Seine (Côte-d'Or), le maire a ainsi interdit aux femmes de tomber enceinte, et à celles qui le seraient de quitter la commune. Un arrêté pris pour protester contre la fermeture dans la commune voisine de Châtillon-sur-Seine de la maternité locale. Enfin, en 2016, le maire de Bressolles (Ain), avait décidé d'interdire à la société Pokémon d'implanter dans sa commune les créatures du même nom dans le cadre du jeu Pokémon Go. L'édile était excédé et inquiet de voir des hordes de jeunes rivés sur leur téléphone parcourir les trottoirs de sa commune.

Pour les maires qui seraient tentés de prendre part cette année au concours organisé par Curiosités Juridiques, Raphaël Costa à un conseil. Le jury aura une préférence pour les arrêtés "qui mettent le plus en valeur le territoire de la commune".

Colas Bedoy avec Jules Fresard