BFMTV

Comment accouche-t-on et naît-on sous X en France?

Le documentaire "Wonder Boy", sorti ce mercredi dans les salles françaises, suit le directeur artistique de la maison Balmain dans la recherche de ses origines. Il offre un coup de projecteur inédit sur le parcours des enfants nés sous X, qui se jettent dans la quête de leur identité.

"J’ai fait un rêve la nuit dernière. J’ai rêvé que je voyais ma mère biologique et mon père biologique dans mon sommeil. J’arrive pas à me rappeler de leur visage. Ça me trotte depuis pas mal de temps dans la tête. Quand je fais des interviews, tu penses que ma mère arrive à voir que c’est son fils? Tu crois que tu peux sentir quelque chose comme ça?"

C’est sur ces quelques phrases que s’ouvre le très beau documentaire Wonder Boy, en salles ce mercredi. Le film, réalisé par Anissa Bonnefont, suit le jeune directeur artistique de Balmain, Olivier Rousteing, à la recherche de ses origines et met en lumière le sujet de l'accouchement et de la naissance sous X. Car le talentueux créateur aux 5,7 millions d’abonnés sur Instagram, proche de Rihanna, Naomi Campbell et Kim Kardashian, est un enfant né sous X en France, à Bordeaux, en 1985. 

Un enfant aux trois prénoms

En France, près de 600 bébés naissent sous X chaque année, selon le rapport d'activité de 2018 du Conseil National pour l’Accès aux Origines Personnelles (CNAOP), un organisme public créé par la loi du 22 janvier 2002 pour faciliter l’accès aux origines personnelles. 

L’accouchement sous X est une démarche "assez simple", explique à BFMTV.com Me Chantal Couturier-Leoni. Dès son admission au sein de la maternité, ou juste après l’accouchement, la femme enceinte doit simplement avertir l’équipe médicale qu'elle désire accoucher sous X. Aucune pièce d'identité ne peut lui être demandée et aucune enquête ne peut être menée. 

"L’équipe médicale sera alors liée par le secret professionnel et le nom de la mère ne figurera pas sur l'acte d'état civil", explique l’avocate spécialisée en droit de la famille. 

Trois prénoms sont alors donnés à l'enfant, le dernier servant de nom patronymique. Soit la mère donne elle-même les deux premiers noms au bébé, soit l'officier d'état civil s'en charge. 

Une série de questions pour la mère

Un correspond départemental du CNAOP se rend ensuite auprès de la femme qui vient d’accoucher pour l’aider dans les démarches à venir. Il va tout d’abord lui exposer "toutes les aides qui existent pour les mères en France, sans volonté de l’influencer, juste pour lui donner ces informations", indique à BFMTV.com Jean-Pierre Bourely, secrétaire général du CNAOP. 

Si la décision de la personne de ne pas reconnaître son enfant est formée, le correspond départemental du CNAOP va lui poser différentes questions pour remplir trois feuillets. Les premières questions sont non-identifiantes, "avec des renseignements sur la santé de la mère de naissance et du père de naissance", précise Jean-Pierre Bourely. Pour le deuxième feuillet, le correspond va ensuite demander des informations sur les origines sociales et ethniques de la personne. Puis, pour le troisième feuillet, on va la questionner sur les raisons qui ont précédé la prise de décision d’accoucher dans le secret.

"Le correspond départemental a, enfin, un pli fermé qu’il va donner à la mère de naissance pour qu’elle puisse y mettre, si elle le souhaite, des éléments identifiants, à savoir son nom, son prénom et ses dates de naissance", ajoute le secrétaire général du (CNAOP). 

Deux mois pour se rétracter

La mère a, ensuite, un délai de deux mois pour se rétracter. Pendant cette période, l'enfant est déclaré pupille de l'État à titre provisoire. Le préfet et le conseil de famille des pupilles de l'État organisent alors une tutelle spécifique afin de protéger l'enfant. Ce dernier est, ensuite, placé dans une pouponnière ou auprès d'une famille d'accueil pour une période transitoire.

Si la femme qui a accouché se rétracte, "cette décision vaudra reconnaissance de l'enfant, ce qui créera le lien de filiation qui n'avait pas été établi au moment de la naissance. La rétractation peut se faire dans n'importe quelle mairie", explique Me Chantal Couturier-Leoni. "Le fait qu'une femme décide d'accoucher sous X n'empêche également pas le père de reconnaître l'enfant. Il faut seulement que le couple ne soit pas marié. Le père peut, par une reconnaissance pré-natale ou post-natale, reconnaître l'enfant", ajoute-t-elle. 

100 rétractations par an environ

Environ 100 femmes se rétractent chaque année, selon des chiffres transmis par le CNAOP. Après la période de deux mois, si l'enfant n'est reconnu ni par sa mère, ni par son père, "il est alors fait pupille de la Nation à titre définitif et devient adoptable de manière plénière", complète Jean-Pierre Bourely.

"Le Conseil départemental sélectionne une famille et le tribunal de grande instance, dans le cadre d'un jugement d'adoption, va se prononcer sur celle-ci. Ce jugement permettra à l'enfant d'être adopté plénièrement. Un nouvel acte de naissance sera alors établi et effacera le précédent avec les trois prénoms. L'enfant portera le nom de ses parents adoptifs, qui le deviendront sur le plan juridique et, espérons, sur le plan moral", poursuit le secrétaire général du CNAOP. 

Toutes ces étapes, très techniques, sont, par ailleurs, fidèlement reproduites dans le film Pupille de Jeanne Herry, sorti en août 2018. "Il s'agit d'un quasi docu-fiction car la réalisatrice a travaillé avec des retraités du Conseil départemental du Finistère. Il décrit toutes ces procédures avec une fidélité absolue", s'enthousiasme Jean-Pierre Bourely. 

L'accès aux origines à la majorité, sous conditions

Ce que ne décrit pas le film de Jeanne Herry, c'est, ensuite, le parcours d'un enfant né sous X pour avoir accès à ses origines. Et c'est là où le documentaire sur Olivier Rousteing entame un dialogue singulier, un an après, avec le long-métrage. 

À sa majorité, ou s'il est en âge de discernement et accompagné d'un adulte, l’enfant né dans le secret peut saisir le CNAOP pour avoir accès à ses origines. Il va alors remplir ce questionnaire, dans lequel il doit donner de nombreuses informations (son nom, son prénom, son lieu de naissance, s'il connaît son nom avant son adoption...).

L'organisme public se chargera alors de retrouver l’identité de ses parents de naissance, notamment grâce au pli fermé qui avait été remis à sa mère biologique juste après son accouchement. Ce pli fermé a été mis en place en même temps que la création du CNAOP en 2002. Si une personne née avant cette date le contacte, l'organisme public va se tourner vers l'hôpital ou le Conseil départemental pour obtenir le dossier de l'enfant. 

"Une fois la mère de naissance localisée, on refait le point avec l’enfant né sous X sur les questions qu’il se pose et les réponses qu’il veut avoir, car il a pu se passer plusieurs semaines. On entre seulement ensuite en contact avec la mère de naissance pour établir un contact et lui faire part de la démarche de son enfant né dans le secret. Elle peut alors décider de lever, ou non, le secret", explique Jean-Pierre Bourely. 

"Une démarche propre à chacun"

Trois hypothèses peuvent arriver: soit l'organisme public n'arrive pas à identifier les parents de naissance en raison du peu d'informations fournies à l'accouchement, soit ces derniers ne veulent pas que le secret soit levé, soit ils acceptent de lever le secret et une rencontre est organisée.

Le secrétaire général du CNAOP indique que 920 demandes ont été faites à l'organisme public en 2019. Parmi elles, 132 n'ont pas donné lieu à l'ouverture d'un dossier car elles étaient incomplètes. En tout, sur les 788 demandes complètes qui ont donc été traitées, 663 ont finalement été jugées recevables. Environ 400 mères ou pères ont alors pu être retrouvés sur les 663 dossiers. Mais moins de la moitié d'entre eux, 158, ont accepté de voir leur enfant biologique. Par ailleurs, sur les 100.000 à 200.000 personnes nées sous X en France depuis 1900, seulement 10.085 ont saisi le CNAOP. 

"La démarche est propre à chacun, elle est très personnelle. Un certain nombre de personnes nous saisissent pour comprendre pourquoi leur mère biologique ne les a pas reconnus à leur naissance. Parfois, les rencontres entre les deux parties ne se passent pas très bien. Une jeune femme m'a dit, une fois, que saisir le CNAOP a été 'la pire des choses' qu'elle ait faite. Sa mère biologique était fragile sur le plan psychologique et l'a harcelée pour de l'argent...", raconte sobrement Jean-Pierre Bourely. 

Pour lui, le CNAOP est dans "une démarche éthique, déontologique, dans le respect des mères de naissance". "C'est quelque chose de fondamental. L’accès aux origines personnelles doit se faire dans le respect des uns et des autres. La rencontre nécessite un accord de volonté des deux parties. Elle ne peut pas provenir d'une démarche unilatérale", ajoute-t-il.

2843 personnes ont eu accès à leurs origines

Depuis sa création en 2002, sur les 10.085 personnes qui ont saisi le CNAOP, seulement "2843 personnes nées dans le secret de leurs parents de naissance ont eu accès à l’identité d’au moins un de leurs parents de naissance par l’intermédiaire du CNAOP", peut-on lire dans le dernier rapport d'activité de l'organisme public.

C'est le cas de Maria Pia Briffaut, née sous X à Lille le 14 janvier 1955. Cette femme que BFMTV a rencontrée raconte avoir été adoptée par un couple d'ouvriers de la région de Valenciennes, après que ni sa mère, ni son père, ne l'a reconnue pendant le délai de rétractation. 

"Au collège, quand j’avais 13 ans, j’ai voulu connaître mes origines. Mais je me suis construite également comme tous ceux qui sont nés sous X, sans connaître les réponses à ces questions fondamentales. J'ai un peu refoulé, pendant des années, le temps de faire des études, de trouver un travail. Je me suis mariée, j’ai eu un enfant. Lors de la mort de ma mère adoptive, bien après celle de mon père adoptif, j’ai décidé de partir à la recherche de mes origines", explique-t-elle face caméra.

"Il y a pire que de naître sous X, il y a mourir sous X"

Âgée d'une quarantaine d'année, Maria Pia se lance dans ses recherches. Mais son dossier, qu'elle consulte au bureau des adoptions du Conseil départemental de Lille, ne contient aucun détail identifiant. Elle apprend seulement que sa mère est d'origine italienne, petite, brune, qu'elle ne parlait pas français et qu'elle pleurait beaucoup. Elle avait eu deux enfants avant elle. Il est également mentionné que son père biologique est lui aussi d'origine italienne.

Maria Pia contacte ensuite l'hôpital Jeanne de Flandre à Lille, où est archivé le dossier de la maternité où elle est née. Elle raconte qu'on lui répond dans un premier temps qu'il a brûlé. Puis l'ex-directeur de l'hôpital lui affirme qu'il a été détruit. Elle saisit le CNAOP, qui demande à son tour le dossier, et à qui on répond également qu'il a été détruit.

Prise de colère et ne sachant que faire, elle contacte l'Association pour le Droit aux Origines des Enfants Nés Sous X (ADONX), qui aide les personnes nées dans le secret à retrouver leurs origines. Elle en deviendra la présidente en janvier 2008. Sa quête est hantée par une phrase que lui a un jour dit une membre de son association: "Il y a pire que de naître sous X, il y a mourir sous X". 

Un coup de fil inattendu

Après avoir tout essayé, la présidente de l'ADONX reçoit, un soir de décembre 2010, un coup de téléphone à son association. Il s'agit de sa soeur biologique. Elle lui dit pêle-mêle que sa mère n'a jamais voulu l'abandonner, mais que ses propres parents, persuadés que Maria Pia était le fruit d'une relation adultère, l'ont forcée à accoucher sous X. Alors qu'elle est bien la fille biologique du mari de sa mère.

Sa mère, "détruite" par l'événement, selon Maria Pia, l'a toujours recherchée. La sexagénaire apprend surtout qu'elle a deux frères aînés et deux petites soeurs. Malheureusement, sa mère est morte depuis peu quand le coup de téléphone retentit.

"Lorsque j’ai commencé mes recherches, ma mère était en vie et en bonne santé. Lorsque ma famille m’a retrouvée, elle venait de mourir sur une table d’opération", raconte avec émotion Maria Pia. 

Un dossier réapparaît miraculeusement

À force de persévérance, et aidée par sa famille, Maria Pia obtient finalement le fameux dossier, qui n'avait donc pas été détruit. Elle décide alors, le 28 septembre 2018, d'attaquer l'ex-directeur de Jeanne de Flandre en justice pour "faux en écriture publique par une personne chargée de mission de service public". 

"Le mensonge de l’ex-directeur de l'hôpital Jeanne de Flandre m’a séparée de ma mère à jamais. Je porte plainte pour que les hôpitaux sachent que s’ils continuent de prétendre que les dossiers ont été brûlés ou ont été détruits, les nés sous X peuvent leur intenter des procès. Le CNAOP demande ces dossiers et les hôpitaux sont obligés de les leur donner. Que les hôpitaux sortent ces dossiers!", martèle-t-elle. 

L'ex-directeur de l'établissment, contacté par BFMTV, reconnaît un "dysfonctionnement" mais nie "toute intention de dissimulation volontaire du dossier de Maria Pia Briffaut". 

En attendant que l'affaire soit jugée, Maria Pia Briffaut profite de ses proches. "J’ai retrouvé une famille unie, des soeurs, des frères, des neveux, des nièces, des cousins, des cousines… Moi qui n’avais plus de famille, j’en ai retrouvée une soudée. On ne peut pas avoir mieux comme famille", se réjouit-elle. 

Clément Boutin