Tour Triangle: vers un nouveau vote?

Face à un vote du Conseil de Paris qu'elle qualifie d'"irrégulier", Anne Hidalgo a décidé de saisir le tribunal administratif à propos du scrutin du Conseil de Paris sur la tour Triangle. Quelles sont ses chances?

Le vote sur le projet de la tour Triangle était très attendu lundi au Conseil de Paris. Avec 83 bulletins contre, les opposants à la tour ont finalement été plus nombreux que ses défenseurs, au nombre de 78. La délibération qui autorisait le "déclassement" de la parcelle sur laquelle doit être construite la tour a donc été rejetée.

Une claque pour Anne Hidalgo, défenseure du projet depuis 2008? Pas encore. Car au moment de la proclamation des résultats, la maire de Paris a déclaré le scrutin "nul", et annoncé saisir le tribunal administratif. Motif: les élus UMP, mais aussi centristes et écologistes, n'ont pas respecté le vote à bulletin secret. Ils ont même montré délibérément leur bulletin de vote à leurs collègues du Conseil de Paris. "Je demande que le scrutin soit déféré au contrôle de légalité, et déféré au tribunal administratif", a déclaré Anne Hidalgo, sous les huées de l'opposition.

Lundi soir, Jean-Louis Missika, adjoint au maire chargé de l'urbanisme a confirmé le dépôt d'une "requête en annulation" mardi. "Nous ferons un recours sur le fond dès demain. Pour un référé, on regarde", a-t-il dit à la presse.

Une irrégularité "massive"

Le tribunal saisi, que peut-il se passer? "Soit tous les votes qui ont été montrés sont déclarés nuls, et la délibération (en faveur de la tour Triangle, ndlr) est adoptée, soit il doit être procédé à un nouveau vote", explique Jean-Louis Missika.

Il est plus probable que la seconde hypothèse l'emporte. "Si un seul élu avait montré son bulletin sans respecter le vote à bulletin secret, alors son bulletin serait annulé", explique à BFMTV.com Pascal Jan, professeur de droit public à l'IEP de Bordeaux. "Mais là, c'est une irrégularité volontaire et massive qui pèse sur la sincérité de l'élection. Donc le juge doit annuler le scrutin", selon lui. "Le juge ne peut pas se contenter d'annuler quelques bulletins: cela doit être tout blanc ou tout noir, pas entre les deux", approuve Xavier Gruwez, avocat spécialiste en droit administratif. Et les photos publiées par les élus concernés, diffusées sur les réseaux sociaux, peuvent d'ailleurs constituer une preuve sur laquelle le juge peut s'appuyer pour rendre sa décision.

Le projet retardé?

Le vote suspendu, Anne Hidalgo pourrait alors décider d'en organiser un nouveau. Mais pour cela, il faut que la maire de Paris agisse rapidement, et saisisse le tribunal administratif en référé. "Dans ce cas, la réponse peut arriver dans les semaines à venir", affirme Xavier Gruwez. "Mais si elle décide de passer par une procédure de fond, cela peut durer de 6 à 12 mois", ajoute l'avocat. L'édile a donc tout intérêt à agir vite.

Cher à Bertrand Delanoë, le projet a bénéficié du soutien d'Anne Hidalgo, dès son lancement en 2008. A l'époque, elle était adjointe au maire, chargée de l'urbanisme. "Aujourd'hui, ce grand projet a pris l'eau", a lancé l'UMP Philippe Goujon à la sortie du vote. Dans le camp de la maire, on récuse au contraire toute idée de défaite. "Ce n'est pas une défaite politique pour Anne Hidalgo (...) Nous sommes dans une situation où les gens n'ont pas voté en conscience", estime Jean-Louis Missika. C'est désormais au tribunal de décider de la suite. Mais quelle que soit sa décision, le rejet de la délibération risque de retarder sérieusement l'éventuelle construction de la tour.

Ariane Kujawski