Le Sénat rejette à nouveau en commission le bonus/malus énergie
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La commission des Affaires économiques du Sénat a rejeté à nouveau le texte bonus/malus sur l'énergie pourtant largement remanié avec l'aide du gouvernement, a annoncé mercredi à l'AFP le président de la commission Daniel Raoul (PS).
Cette proposition de loi, dite "Brottes", du nom de son auteur le député PS François Brottes, a connu un parcours parlementaire chaotique face à une forte hostilité des communistes et de la droite.
Après son rejet tonitruant en octobre par le Sénat en première lecture, une longue phase de concertation a été menée et le texte remanié remis au programme de l'Assemblée qui l'a voté le 18 janvier.