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Coronavirus: vers un report des élections municipales en octobre?

Les urnes ce dimanche

Les urnes ce dimanche - JEFF PACHOUD / AFP

Après avoir prévu un report du second tour des municipales au mois de juin, l'exécutif tend vers une annulation des deux tours du scrutin où les conseils municipaux demeurent incomplets. Une situation inédite qui causerait des complications, mais qui permet au gouvernement de prendre les devants.

Plus la crise sanitaire s'aggrave, plus le calendrier actuel paraît intenable. Alors que l'exécutif avait initialement prévu un report du second tour des élections municipales au 21 juin, il laisse désormais entendre que le scrutin sera totalement annulé et organisé en octobre. C'est, du moins, l'information révélée mercredi soir par Le Figaro

D'après le quotidien, Emmanuel Macron s'en est ouvert auprès de son équipe gouvernementale durant le dernier Conseil des ministres. Ce jeudi, à midi, il doit en discuter avec Gérard Larcher et Richard Ferrand, présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale. Pour le chef de l'État, si tant est que cette nouvelle option se confirme dans son esprit, tout l'enjeu est de préparer le terrain bien en avance afin d'éviter les tensions politiques qui ont précédé le premier tour du 15 mars. Lesquelles ont éclaboussé toutes les parties prenantes.

Communication officielle prudente

En ce qui concerne la communication officielle du gouvernement, les choses demeuraient en l'état mercredi, telles que le dispose la loi d'état d'urgence sanitaire adoptée par le Parlement le 22 mars. Comme l'a rappelé la porte-parole du gouvernement Sibeth Ndiaye, l'exécutif est censé s'appuyer sur un rapport scientifique, dont le rendu est prévu au plus tard pour le 23 mai, pour confirmer ou non sa décision de maintien du second tour le 21 juin. 

Durant son point presse, Sibeth Ndiaye s'est bornée à rappeler les contours de l'ordonnance régissant ce second tour décalé, "dans la perspective" où il pourrait être tenu. Ajustement des listes électorales afin d'inclure les personnes devenues majeures dans l'intervalle, validation ou non des listes déposées à la suite du premier tour, aménagement de la date de dépôt des comptes de campagne... Aucun changement majeur à l'horizon.

Sauf qu'en fin de propos, la porte-parole a rappelé "qu'en cas de persistance de la menace épidémiologique telle que nous la connaissons aujourd'hui, il reviendra au Parlement de prendre les mesures nécessaires à une reprogrammation des deux tours de l'élection municipale, partout (...) où un deuxième tour devait avoir lieu". 

Ce que dit l'ordonnance de Castaner

À en croire les échos émanant du sommet de l'État, cette seconde hypothèse semble donc en voie de se confirmer. Dans l'ordonnance citée plus haut, que le ministre de l'Intérieur Christophe Castaner a présentée mercredi en Conseil des ministres, il est prévu que la date du second tour soit fixée par décret au plus tard le 27 mai. 

Dans le détail de l'ordonnance, révélé par Le Monde, il est précisé que le mandat des conseillers municipaux et communautaires, d’arrondissement, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains sortants est prolongé pour une durée fixée par la loi. Dans tous les cas, l’élection des conseillers municipaux et communautaires, d’arrondissement, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon élus dès le premier tour organisé le 15 mars, reste acquise. 

Réorganisation intégrale

Dans son avis du 18 mars portant sur le projet de loi d'état d'urgence sanitaire, le Conseil d'État soulignait que si la crise venait à persister et rendre impossible la tenue d'un scrutin au mois de juin, "il appartiendra aux pouvoirs publics de reprendre l’ensemble des opérations électorales dans les communes où les conseils municipaux sont incomplets". 

Autrement dit, et de façon complémentaire à l'ordonnance de Beauvau, il sera nécessaire de réorganiser intégralement les deux tours dans les près de 5000 communes où les conseils municipaux demeurent incomplets, aucune liste ne l'y ayant emporté dès le 15 mars. 

L'impact d'un déconfinement progressif

Cette accélération coïncide avec les propos tenus mercredi par le Premier ministre Édouard Philippe à l'Assemblée nationale, où se sont tenues les premières auditions de la mission d'information portant sur l'état d'urgence sanitaire. En effet, le locataire de Matignon a abordé pour la première fois la question du déconfinement, affirmant que celui-ci se ferait probablement par étapes.

"Il est (...) probable - je dis probable et j'essaie d'être précis dans mes mots - que nous ne nous acheminions pas vers un déconfinement qui serait général et absolu en une fois, partout, et pour tout le monde", a-t-il déclaré. 

Difficile, dans ces circonstances, d'imaginer une remobilisation des électeurs et des candidats, quand bien même le confinement serait achevé depuis un mois au moment du second tour de juin. Inutile de reproduire l'imbroglio de mars, lorsque l'exécutif s'est vu reprocher de maintenir le premier tour malgré le début de pandémie de Covid-19. 

Reste à savoir, en cas de report des municipales à octobre, comment le gouvernement et le Parlement réorganiseront les sénatoriales. Prévues pour septembre, celles-ci sont électoralement imbriquées dans les municipales.

Jules Pecnard