Nouveau mode du scrutin à Paris, Lyon et Marseille: la proposition de loi présentée "début printemps"

INFO BFM PARIS ILE-DE-FRANCE. Le texte, qui propose de modifier le mode de scrutin pour les prochaines élections municipales dans ces communes, devrait être porté devant l'hémicycle "pour un vote en première lecture avant les Jeux olympiques", a appris BFM Paris Île-de-France.

Le calendrier se précise pour Paris, Lyon et Marseille. La proposition de loi concernant le mode de scrutin dans ces communes pour les élections municipales en 2026, travaillée par le président des députés Renaissance Sylvain Maillard et le député de Paris David Amiel, devrait être portée en hémicycle "au début du printemps pour un vote en première lecture avant les Jeux olympiques", a appris BFM Paris Île-de-France auprès d'un membre du bureau de Renaissance Paris. Une information confirmée par Sylvain Maillard.

Des avis attendus

Le texte "reviendrait ensuite aux alentours de novembre" et le "vote final" se fera "avant mars 2025" ou "début 2025", précise Sylvain Maillard.

Annoncé en octobre 2022, le texte de la proposition de loi n'a toujours pas été rendu public. Selon une source au sein de Renaissance Paris, le texte prend du temps pour avoir les avis du Conseil constitutionnel et au Conseil d’État et que le texte "doit se corréler" avec la mission qui est portée par Éric Woerth sur le maillage institutionnel.

"On n'en est nulle part"

Sur la table, il y aurait la distinction concernant la "prime majoritaire" obtenue par la liste qui remporte le plus de voix. Aujourd'hui, la prime est de 50% en conseil d'arrondissement et en Conseil de Paris. C'est-à-dire que la liste qui arrive en tête obtient la moitié des sièges et le reste des sièges en fonction de son score électoral. Avec la réforme imaginée par Sylvain Maillard et David Amiel, il y aurait une prime à 50% dans les arrondissements et une prime majoritaire à 25 % au Conseil de Paris. Les oppositions seraient alors mieux représentées, selon une source au sein de Renaissance Paris, bien qu'une modification soit encore possible.

"On n'en est nulle part", dénonce Emmanuel Grégoire, le premier adjoint d'Anne Hidalgo auprès de BFM Paris Île-de-France.

"Cette réforme, elle est pour faire quoi? Personne n'explique le détail, poursuit-il. Avant de nous prononcer, il n'existe pas de version rédigée de la proposition de loi. J'aimerais bien la lire".

"On n'est pas fermé à la discussion", assure-t-il, avant d'ajouter qu'il serait "utile d'en parler aux Parisiens".

Nicolas Dumas avec Eloïse Bartoli