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Brexit: Et maintenant, comment ça marche?

Avec la victoire du Brexit au référendum britannique, l'Union européenne plonge dans une importante remise en question. Voilà comment devrait fonctionner la sortie du Royaume-Uni de l'ensemble européen.

Le Royaume-Uni et l'Union européenne, c'est fini. Mais si les Britanniques ont voté pour un Brexit, c'est maintenant un mécanisme complexe qui va se mettre en place. C'est à David Cameron, qui a fait campagne contre une sortie de l'UE, que revient la charge d'enclencher le mouvement. Il doit notifier officiellement aux autres pays membres la volonté du peuple britannique. 

Mais le chef du gouvernement ne devrait pas se presser. Rien ne l'oblige à le faire dès ce vendredi. L'élément clé du divorce à un nom: il s'agit de l'article 50 du traité de Lisbonne. Ce dernier explique clairement : "Tout État membre peut décider, conformément à ses règles constitutionnelles, de se retirer de l’Union." Pour cela, "l’État membre qui décide de se retirer notifie son intention au Conseil européen". Après cela, commencent une série de négociations, pour fixer les modalités du retrait et le cadre des relations futures.

Pour Michael Gove, ministre de la Justice britannique, "il n'y a pas d'obligation à invoquer l'article 50 immédiatelement après le vote. Il faut avoir un contrôle sur le processus", expliquait-il. Cependant, le prochain Conseil européen, qui réunit les chefs d’Etat et de gouvernement des pays membres, est prévu dans quelques jours seulement, les 27 et 28 juin. Cela peut aussi être l'occasion de tendre le bon de sortie.

Des années de négociations

Passé cette notification, la deuxième étape consiste à négocier les modalités de sortie. Ainsi que les futurs accords. Il peut s'agit dans ce cas d'un ou deux plusieurs accords. D'après l'article 50, il peut y avoir deux ans de négociations. Avec d'éventuelles prolongations. "Les traités cessent d’être applicables à l’État concerné à partir de la date d’entrée en vigueur de l’accord de retrait ou, à défaut, deux ans après la notification", fait savoir le traité de Lisbonne.

Les négociations devront alors traverser une autre épreuve: celle du consensus européen. Après les discussions, le texte de sortie doit recueillir l'approbation du Parlement européen et la majorité du Conseil européen. D'après Donald Tusk, qui s'exprimait avant le scrutin, cela peut prendre sept ans.

Quelle place pour le Royaume-Uni?

Mais David Cameron n'a probablement pas intérêt à ce que cela traîne. Tout d'abord, parce qu'il prend le risque d'ouvrir une grave crise politique dans son pays. Ensuite, parce que tant que le Royaume-Uni n'est pas sorti du l'UE, Londres continuera à verser sa contribution annuelle à l'Union européenne. Mais les parlementaires britanniques -majoritairement oppposés au Brexit- peuvent aussi bloquer le processus. Ce qui est peu probable tant la crise politique serait importante et le score est clair en faveur d'un Brexit.

La question qui se posera alors sera celle de la place du Royaume-Uni par rapport à ses partenaires européens. Elle peut adopter une position semblable à celle de la Norvège, membre de l'Espace économique européen, qui rassemble les Etats membres de l'UE, ainsi que l'Islande, Norvège et Liechtenstein. Mais elle peut aussi se calquer sur le modèle Suisse, avec une série d’accords bilatéraux avec l’UE, ou sur celui de la Turquie, avec une union douanière.

Ivan Valerio