La BNF publie la liste des 60.000 œuvres indisponibles à numériser

La Bibliothèque nationale de France a lancé la première étape de son programme de numérisation des œuvres indisponibles en publiant la liste des premiers ouvrages concernés. Les auteurs qui veulent s'y opposer ont six mois pour se manifester.

Sauver de l’oubli les ouvrages du XXe siècle dont l’exploitation commerciale a été abandonnée par l’éditeur: c’est l’objectif du dispositif ReLIRE, organisé par la Bibliothèque de France et le ministère de la Culture. Ce programme de réédition numérique, lancé par le vote de la loi du 1er mars 2012, vient d’entrer dans sa première phase. Un lot de 60.000 œuvres a été identifié et rendu public.

Le projet prévoit de numériser ces œuvres pour pouvoir ensuite les vendre via une société de gestion collective. Les bénéfices de ces ventes seront ensuite partagés entre l’auteur et l’éditeur d’origine.

Un système d'opt-out

Sur son site, la BNF explique le fonctionnement du programme: "ReLIRE vous donne accès à une première liste de 60.000 livres du XXe siècle désormais indisponibles au public: des livres sous droits d'auteur, publiés en France avant le 1er janvier 2001, et qui ne sont plus commercialisés. Si les titulaires de droits ne s'y opposent pas, ces livres entreront en gestion collective en septembre 2013. Ils pourront alors être remis en vente sous forme numérique."

>> Voir la vidéo de la BNF expliquant le processus:

La publication de la liste des ouvrages concernés est donc la première étape, elle permet d’informer les auteurs et éditeurs concernés de la possibilité d’une entrée en gestion collective de leur titre. Une fois le délai de six mois passé, la société de gestion collective acquiert le droit de numériser les ouvrages qui n’ont pas fait l’objet de refus ou de correction de la part des ayants-droits. Elle peut les mettre à la vente.

C’est ce qu’on appelle un système "d'opt-out", dans lequel les personnes concernées doivent se manifester pour faire valoir leurs droits. Un fonctionnement d’ailleurs très fortement contesté par les auteurs.

Ce registre de 60.000 références est le premier. Chaque année, un nouveau registre sera publié par la BNF jusqu’à ce que les ouvrages identifiés soient tous traités. Un comité scientifique est là pour piloter le programme et vérifier le déroulement de chaque étape.