Grotte Chauvet: la propriété du nom restituée aux découvreurs

Le tribunal correctionnel de Paris a ordonné la restitution à ses trois découvreurs de la propriété du nom de la grotte Chauvet, au détriment du syndicat mixte chargé de la création d'une réplique de la grotte destinée aux visiteurs, dans un jugement du 5 juillet.

Le site, proche de Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche), a été découvert en décembre 1994 par Jean-Marie Chauvet, Eliette Brunel et Christian Hilaire. Il abrite de très nombreuses peintures rupestres datées de 25.000 à 33.000 ans.

Après leur découverte, les trois spéléologues avaient déposé les deux marques "Grotte Chauvet" et "Grotte Chauvet Pont d'Arc", en 1998, mais avaient omis de renouveler ce dépôt au bout de dix ans, délai prévu par l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI).

Peu après, le syndicat mixte "Espace de restitution de la grotte Chauvet" (SMERGC) avait à son tour déposé ces noms, devenant propriétaire des marques.

Le tribunal correctionnel de Paris a estimé qu'en procédant ainsi, le syndicat s'était rendu coupable de fraude et a ordonné le transfert de propriété des marques aux trois découvreurs du site, dans une décision relevée initialement par le Dauphiné Libéré.

Il a également condamné le syndicat mixte à leur verser 10.000 euros en réparation du préjudice causé par les dépôts frauduleux, ainsi que 5.000 euros à Jean-Marie Chauvet en réparation de l'atteinte portée à son nom.