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Le fonctionnement d'une usine cumule souvent troubles sonores et olfactifs

Troubles anormaux du voisinage : Vue et odeurs

Suite de notre série de dossiers sur les troubles du voisinage. Force est de constater que les nuisances sonores constituent la plus grande part de ce contentieux. Néanmoins, la gêne dépasse souvent le seul cadre du bruit. D'odeurs incommodantes à une privation de vue, en passant par toutes sortes de pollutions, les cinq sens peuvent être affectés par les troubles anormaux du voisinage. Dans tous les cas, l’article 544 du code civil trouve son application, car le droit de propriété est atteint.