Contrat à 3 milliards d'euros en Belgique: recalé, Alstom pourrait revenir dans la course

L'auditeur du Conseil d'État belge préconise de suspendre l'appel d'offres de ce contrat majeur qui a été remporté par l'espagnol CAF.

Gros rebondissement dans le feuilleton du contrat du siècle ferroviaire en Belgique. Début mars, l'industriel français Alstom a vu s'échapper une commande majeure à plus de 3,4 milliards d'euros pour des centaines de trains classiques destinés à la SNCB (la SNCF locale). C'est son concurrent espagnol CAF qui a été déclaré "soumissionnaire privilégié".

Alstom était pourtant convaincu d'être le favori, notamment grâce à la carte de la production locale et une offre tarifaire mieux-disante de plus de 100 millions d'euros. La pilule a d'ailleurs eu beaucoup de mal à passer, le patron d’Alstom Belgique, Bernard Belvaux, ayant même écrit à différents ministres pour dénoncer "la décision choquante" de la compagnie ferroviaire publique.

"Comment peut-on promouvoir une offre plus chère sans différencier la note globale et avec un impact défavorable sur notre site de production à Bruges et sur l’ensemble de l’industrie ferroviaire belge?", s'est-il interrogé.

L'industriel français semble avoir actionné tous les leviers politiques pour remettre en cause cette décision. Et il vient d'obtenir une première victoire après avoir saisi le Conseil d'État belge en déposant un recours.

La SNCB et le gouvernement belge pas sur les mêmes rails

Lors de l'audience qui a fait suite à cette saisine, l’auditeur de la plus haute institution administrative du pays préconise de suspendre la décision de la SNCB choisissant CAF. La presse belge rappelle que cette préconisation n'a pas valeur de contrainte mais le Conseil d'État suit généralement l'avis de l'auditeur. Il devrait rendre sa décision dans les semaines qui viennent.

Une annulation de la décision de la SNCB serait évidemment une bonne nouvelle pour Alstom qui dispose d'une usine dans le pays et donc pour l'emploi local.

Pour autant, la SNCB s'est attachée il y a quelques semaines à expliquer son choix, rejetant point par point les arguments d'Alstom. Sans jamais nommer Alstom, Vincent Bayer, porte-parole de la Société nationale des chemins de fer belge rappelle qu'elle "ne peut accorder un avantage à la production locale, dans le cadre européen, sous quelque forme que ce soit". Sur la question du prix supérieur qui aurait été proposé par CAF, la SNCB rejette tout soupçon.

"La SNCB a stipulé à l'avance (…) que le choix serait fait sur la base du meilleur rapport qualité-prix. Les offres n'ont donc pas été évaluées uniquement sur base du critère du prix."

"C'est l'application combinée du critère du prix et des critères d'attribution qualitatifs qui a conduit au résultat actuel. De ce point de vue, il est donc logique que le soumissionnaire préférentiel ne soit pas nécessairement le moins-disant."

Dans cette affaire, Alstom bénéficie du soutien du gouvernement belge. Jean-Luc Crucke, le ministre de la Mobilité a déclaré qu'il ne reprochait pas à la SNCB d’avoir choisi CAF, mais estime que si l'appel d'offres avait inclus dans le cahier des charges une disposition tenant compte de l’empreinte carbone de la construction des trains, la décision aurait été différente.

La SNCB estime au contraire que des "critères d'attribution concernant le lieu de production sont discriminatoires à l'égard des participants d'autres États membres, et le lieu de production n'est pas un critère pertinent pour la qualité de l'offre".

Olivier Chicheportiche Journaliste BFM Business