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Chèque carburants: vers une usine à gaz?

Pour aider les ménages les plus modestes face à la flambée des prix de l'essence, la piste du chèque carburants semble tenir la corde.

Face à la hausse record du prix des carburants, le gouvernement ne baissera pas les taxes (et encore moins la TVA) mais devrait mettre en place un chèque carburants dédié aux ménages les plus modestes à l'image du chèque énergie.

"La piste, c'est plutôt ça (chèque carburants). Après, sous quelle forme, je ne sais pas encore parce qu'on essaie de trouver le moyen qui nous permet de toucher les bonnes
personnes", a déclaré Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, sur le plateau de France 2.

"Il reste du travail à faire" a confirmé le ministre de l'Economie Bruno Le Maire. Car mettre en place ce chèque, s'avère complexe.

Ciblage et calibrage complexes

"On n'a pas aujourd'hui, comme pour le chèque énergie, une base de données de toutes les personnes qui devront en avoir besoin, des gens qui ont besoin de leur voiture pour aller travailler par exemple", a-t-elle ajouté.

Face à l'urgence, le gouvernement doit aller vite. Mais le ciblage et le calibrage prendront du temps. Pour l'attribution de ce chèque, l'exécutif dispose d'assez peu d'éléments.

Il peut d'abord se baser sur le revenu fiscal de référence des ménages pour établir un plafond en revenus salariaux et sur la base de données des cartes grises pour définir les foyers motorisés et/ou ceux ayant reçu une prime à la conversion pour un véhicule électrique.

Ensuite c'est un peu le mystère. Qui sera concernés, les foyers modestes ayant une voiture ou ceux qui l'utilisent uniquement pour aller travailler? Comment faire pour connaître la distance effective entre le foyer le travail lorsque la voiture est utilisée? Car cette distance pourra faire office de critère pour l'attribution de ces chèques.

La disponibilité de moyens de transports propres autour de son foyer (transports publics, vélos en libre-service...) comme alternative à la voiture pourrait-elle conditionner l'éligibilité à ce chèque? Si oui, il faudra associer chaque bénéficiaire potentiel à cette offre de transports, pas simple.

Quels critères d'attribution?

Les ménages ayant une voiture mais ayant obtenu dans le même temps des aides pour s'équiper d'un vélo électrique pourront-ils toucher ce chèque?

Et pour quel montant? S'agira-t-il d'un montant forfaitaire ou d'un montant calculé selon le profil du bénéficaire (revenus, distance à parcourir, alternatives...) ce qui sera perçu comme plus équitable mais dont la mise au point relèvera de l'usine à gaz.

Le gouvernement pourra néanmoins s'appuyer sur l'exemple des Hauts-de-France où le chèque carburants est proposé à certains ménages depuis 5 ans, il offre d’un montant forfaitaire de 20 euros par mois.

Pour avoir droit à ce soutien financier, les automobilistes doivent: être salarié, ne pas gagner plus de deux fois le Smic (2516 euros net), être domicilié loin de son lieu de travail (20 km minimum et non plus 30 km comme c’était le cas lors de sa création) et n’avoir un accès direct à aucune ligne de transport urbain pouvant assurer ce déplacement.

Le nombre des bénéficiaires a dépassé l'an passé les 48.000 selon la Région, soit près de 2% des ménages des Hauts-de-France. Pour une facture qui cette année a déjà atteint 10,5 millions d'euros.

Au niveau national, si 5% des salariés devaient être éligibles à ce chèque, son coût atteindrait un peu plus de 300 millions d’euros par an. Et évidemment le double pour toucher 10% des salariés, soit 2,5 millions de ménages.

Olivier Chicheportiche Journaliste BFM Business