Bouches-du-Rhône: comment le fisc traque les piscines non déclarées grâce à une intelligence artificielle

En 2021, le fisc a lancé une intelligence artificielle pour traquer les piscines non-déclarées. Une technique qui a permis de repérer 7244 piscines et rapporté plusieurs millions d'euros.

C'est une des nouvelles techniques trouvées par les agents du fisc pour traquer les piscines non déclarées: l'intelligence artificielle.

En octobre 2021, l'opération "Foncier innovant" a été lancée par les services de la direction générale des Finances publiques (DGFiP) en collaboration avec l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN).

Cette expérimentation a permis de révéler que 7244 piscines n'avaient pas été déclarées aux agents des impôts dans les Bouches-du-Rhône.

1,8 millions d'euros récoltés

Pour attraper les tricheurs, les finances publiques travaillent donc avec des algorithmes permettant "d’extraire des images aériennes publiques de l’IGN, consultables par tous sur le site internet www.geoportail.gouv.fr, les contours des immeubles bâtis ainsi que des piscines".

Une fois ces images extraites, Catherine Brigant, directrice régionale des finances publiques de la région, explique que les agents "croisent les données récoltées par l'intelligence artificielle avec celles de notre base de données".

Une base de données dans laquelle un agent vérifie si les déclarations d'urbanisme sont à jour. "Ici, il y a une piscine qui n'a pas été reportée au plan pour des raisons X ou Y. Manifestement, l'algorithme n'a pas identifié de piscine évaluée ou taxée", explique Hubert, agent des finances publiques.

"Ça a pu rapporter, au niveau des Bouches-du-Rhône, trois millions d'euros au titre des rappels. Pour l'année 2022, ça a rapporté un peu plus d'1,8 million", détaille Catherine Brigant, directrice régionale des finances publiques de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur.

Au vu de la réussite de l'opération sur les piscines, un autre dispositif, déjà à l'étude, devrait s'attaquer aux abris de jardin et aux vérandas.

Lucas Brousse avec Thibault Nadal