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Contribution "climat-énergie": qui va la payer?

Une contribution climat énergie, qui devrait remplacer la taxe carbone, a été annoncée par le ministre de l'Ecologie Philippe Martin, jeudi 22 août.

Une contribution climat énergie, qui devrait remplacer la taxe carbone, a été annoncée par le ministre de l'Ecologie Philippe Martin, jeudi 22 août. - -

En plein débat chez les socialistes sur le "ras-le-bol fiscal", le ministre de l'Ecologie a confirmé, jeudi 22 août, la création d'une nouvelle taxe sur l'énergie. Mais les contours de cette contribution restent flous.

Opération réussie pour Philippe Martin. Invité aux journées d’été des Verts, jeudi 22 août à Marseille, le nouveau ministre de l’Ecologie a rassuré les militants quant à la volonté gouvernementale en matière de fiscalité verte.

Déjà bien accueilli lors de sa prise de fonctions, c’est en terrain conquis qu'il a annoncé la création d’une "contribution climat énergie", nouvelle appellation de la taxe carbone, réclamée de longue date par les écologistes. Une première version voulue par Nicolas Sarkozy avait été retoquée en 2009 par le Conseil constitutionnel. Sur BFM TV, le ministre délégué à l'Economie solidaire, Benoît Hamon, a rappelé ce 23 août que cette contribution visait à honorer un engagement de campagne de François Hollande.

Vers une fin de la TVA sur l'énergie?

Philippe Martin n’a, en revanche, pas livré de détails concernant cette contribution. Il a cependant confirmé que Jean-Marc Ayrault avait bien acté la mise en place d'une telle contribution. Philippe Martin a indiqué qu’il y aurait "débat sur le montant et le rythme" de cette nouvelle taxe. "Ce n'est pas une 'taxe carbone'. C'est une contribution climat énergie", a pourtant nuancé Cécile Duflot, la ministre du Logement, ce matin sur iTélé.

Pour l'heure en tout cas, le gouvernement n'a en particulier livré aucune précision sur les catégories de particuliers et les secteurs économiques qui pourraient être directement touchés et ceux qui bénéficieraient d'exonérations...

Mais la proposition du rapporteur général du Budget Christian Eckert, en juin dernier, pourrait être retenue. Il s’agirait de remplacer les taxes actuelles sur l’énergie (TICPE et TVA), par la future contribution. Ce qui aboutirait, à terme, "à une même imposition entre le diesel et l’essence", indiquait alors au Parisien le député PS précisant que cette mesure devrait être étalée sur plusieurs années.

La taxation du diesel "toujours sur la table"

C’est d’ailleurs là que le bât blesse. A l’heure où bon nombre des socialistes évoquent un ras-le-bol fiscal en France, l’annonce de cette nouvelle contribution ne devrait pas être de nature à rassurer les contribuables. D’autant que, selon Philippe Martin, "le dossier de la taxation du diesel est sur la table".

"Ce n'est pas une fiscalité punitive, c'est quelque chose qui ne devra pas entraîner de recettes nouvelles mais qui devra changer des comportements" en matière "d'écologie", s'st défendu ce vendredi sur RTL Bruno Le Roux, le patron des députs socialistes.

En tout cas, pour l'UMP, son vice-président Laurent Wauquiez a réagi, au micro de BFMTV, ce vendredi 23 août: "s'il s'agit juste de mettre un joli papier cadeau autour d'une augmentation d'impôt, c'est non. On appelle ça un marché de dupe."L'opposition ne devrait pas tarder à entrer dans la polémique.

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Yann Duvert