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HSBC accusée de fraude fiscale?

HSBC Private Bank pourrait être mise en examen.

HSBC Private Bank pourrait être mise en examen. - -

L'enquête des juges français se précise, et la banque pourrait être mise en examen en qualité de personne morale pour incitation à frauder le fisc et blanchiment de fraude fiscale. Mais l'affaire prend plus d'ampleur que prévue, la justice belge s'en mêle également.

HSBC Private Bank risque de plus en plus gros. La filiale genevoise de la banque était déjà accusée d'avoir incité des contribuables français à frauder le fisc en plaçant leur argent en Suisse. Elle est suspectée d'avoir poussé 3.000 contribuables français à frauder le fisc, pour un montant de plus de 4 milliards d'euros selon le calcul fait en 2013 par Christian Eckert, alors rapporteur PS de la Commission des finances de l'Assemblée nationale.

Mais selon des informations du Monde, ce mardi 10 juin, les magistrats veulent mettre en examen la banque en qualité de personne morale. "HSBC Private Bank a bénéficié du produits des faits de fraude fiscale et a, en organisant l'opacification de flux financiers, blanchi les fonds d'origine illicite (…). Dès lors, la banque est susceptible d'être mise en examen pour faits de blanchiment de fraude fiscale", expliquent Renaud Van Ruymbeke et Charlotte Bilger, les juges en charge de ce dossier.

La banque aurait mis en place un vaste système d'évasion via des sociétés offshores. Les clients de HSBC Genève, qui ne souhaitent pas payer la taxe ESD, peuvent la dissimuler au fisc. Cette taxe, qui date de 2005, s'applique aux résidents de l'Union européenne sur les intérêts reçus des placements d'épargne.

Mis en place de sociétés offshore

Pour se défendre, la banque, elle, accuse la justice française d'avoir falsifié les dossiers.

Mais ce n'est pas tout. L'affaire prend dorénavant une dimension européenne. Une équipe d'enquêteurs franco-belges a été mise en place. Renaud Van Ruymbeke et Charlotte Bilger ont signé, le 4 juin, un protocole d'accord pour mettre en place cette équipe. HSBC est, en effet, accusée d'avoir permis à des clients belges de dissimuler leurs avoirs au fisc belge.

D. L.