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Les députés bétonnent la "taxe Red Bull"

La taxe "Red Bull" a été modifiée et devra être réexaminée par les députés.

La taxe "Red Bull" a été modifiée et devra être réexaminée par les députés. - -

La taxe sur les boissons énergisantes a été modifiée en commission à l'Assemblée, mercredi 20 novembre. La référence à la taurine, l'un des ingrédients controversés du Red Bull, a été retirée. Explications.

Deux précautions valent mieux qu’une. La taxe sur les boissons énergisantes a été modifiée, mercredi 20 novembre, par la commission des Affaires sociales de l’Assemblée. Des amendements, déposés par le député socialiste Gérard Bapt, ont en effet été adoptés afin d'y retirer la référence à la taurine, l'un des ingrédients controversés et symbole du Red Bull.

Jugeant qu'"il n'est pas légitime de viser les seules boissons contenant des sucres ajoutés", l'élu de Haute-Garonne, interrogé ce 21 novembre par BFMBusiness.com, a proposé de viser l'ensemble des boissons sucrées contenant de la caféine, qu'elles contiennent des sucres naturels, des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse.

Ce qui était déjà le cas lors de la première version du projet de loi de financement de la sécurité sociale dont Gérard Bapt est le rapporteur, texte adopté par l’Assemblée puis rejeté par le Sénat.

Les boissons touchées restent les mêmes

Problème: la fameuse taxe "Red bull", d'un euro par litre, avait déjà été retoquée par le Conseil constitutionnel dans le cadre du PLFSS 2013. Gérard Bapt a donc voulu "sécuriser" le texte, la taurine n’étant pas considérée officiellement comme une substance dangereuse. 

"D'une part, les autorités sanitaires ont mis en évidence l'effet néfaste sur la santé de la caféine contenue dans ces boissons, mais pas à ce jour de la taurine. D'autre part, ces boissons contiennent systématiquement les deux ingrédients, taurine et caféine", de sorte que le renvoi à la caféine est suffisant pour qu'elles rentrent toutes dans le champ de la taxe, a-t-il fait valoir.

Pour être intégrés au projet de loi de financement de la Sécurité sociale, les amendements devront être revotés dans l'Hémicycle lors de la nouvelle lecture du texte, à compter de lundi 25 novembre.

Y. D.