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Trottinettes, gyropodes, monoroues, où doivent-ils circuler?

La réglementation est encore imprécise sur la place des gyropodes ou trottinettes électriques dans l'espace public.

La réglementation est encore imprécise sur la place des gyropodes ou trottinettes électriques dans l'espace public. - Christophe Simon - AFP

L'arrivée des trottinettes en libre service vient compléter le parc de ces nouveaux engins qui permettent de se déplacer en ville. Mais la réglementation est encore floue sur leur place dans l'espace public.

Après les voitures et les vélos, voici les trottinettes en utilisation partagée. L'entreprise américaine Lime vient en effet d'annoncer son déploiement à Paris. De quoi renforcer la présence de ces nouveaux engins qui permettent de se déplacer en ville.

Des trottinettes roulant à 30km/h

Les gyropodes, monoroues, trottinettes électriques et autres hoverboard sont en pleine progression ces dernières années. A l'heure de la promotion de la mobilité douce, ces modes de transports sont mis en avant dans les villes comme alternative ou complément aux transports en commun ou à la voiture.

Mais quelle place leur attribuer sur la voie publique quand certains de ces modèles peuvent dépasser 30km/h? Dans la réglementation, ces moyens de transports sont appelés "engins de déplacements personnels" (EDP) et divisés en deux catégories: les EDP non motorisés (trottinette classique, skate-board ou roller) et les EDP motorisés (gyropode, trottinette électrique etc).

Pour la première catégorie les choses sont finalement assez simples, la jurisprudence considère qu'ils sont assimilés dans le code de la route à des piétons (article R412-34). Trottinettes ou skate-boards classiques doivent donc obligatoirement être utilisés sur le trottoir, respecter les feux tricolores réservés aux piétons et emprunter les passages protégés. En-dehors des trottoirs, l'utilisateur d'un engin à roulettes sans moteur risque une contravention de 4 euros

Ni interdits, ni autorisés

Pour les EDP motorisés, la réglementation est à la traîne et il est encore difficile d'établir une règle précise.

"Ces engins n'ont pas de statut juridique défini actuellement. On ne peut donc pas raisonner en termes d'exclusion de tel ou tel lieu de circulation puisqu'ils n'existent pas juridiquement", nous précise la Sécurité routière.

En réalité, les EDP motorisés ne sont ni interdits, ni vraiment autorisés, un véritable casse-tête pour les utilisateurs eux-mêmes. Il n'est pas rare en effet de voir désormais des trottinettes électriques circuler au milieu du trafic automobile. Le site service-public.fr indique que les trottinettes à moteur doivent circuler sur la route si elles sont "équipées d'un siège, homologuées et capables de dépasser 6km/h". Mais dans les autres cas? 

Les piétons "ont la priorité absolue"

Les constructeurs de ces EDP et notamment Segway ont interrogé les autorités à ce sujet. "En France, le Ministère du Transport a indiqué que l'utilisation d'un gyropode est soumise aux règles du code de la route relatives aux piétons (articles R 412-34 à R. 412-43)", précise la marque. 

"Il faut assurer en tout temps la sécurité et la sérénité des piétons: ils ont priorité absolue et il faut adopter un comportement de circulation adapté et attentif", indique de son côté la marque de gyropode Ninebot à ses utilisateurs. 

En l'absence de texte juridique précis, l'usage voudrait donc que ces EDP à moteur soient utilisés sur le trottoir, mais au pas. Une tolérance existe aussi sur les pistes cyclables. D'ailleurs, dans son tutoriel aux utilisateurs Lime précise que ses trottinettes doivent être utilisées sur piste cyclable. Mais l'absence de règle claire soulève d'autres problématiques comme la responsabilité en cas de collision ou d'accident.

Craignant que monoroues et trottinettes électriques ne pullulent sur les espaces piétons et n'entraînent des problèmes de sécurité, l'association "Les droits du piéton" réclame une vraie définition du trottoir et souhaite que ces engins soient officiellement qualifiés de "véhicules". Là encore dans le cadre de cette option interviennent des questions sous-jacentes: les utilisateurs devront-ils porter des casques, les engins doivent-ils comme les vélos être équipés de lumières etc.

Le sujet avait été abordé dans le cadre des Assises de la mobilité. Un groupe de travail interministériel piloté par le ministère chargé des transports planche également sur la définition d'un statut juridique de ces nouveaux engins, mais sans calendrier précis.

Carole Blanchard