"C'est jour et nuit": un hôtel de luxe du Vieux-Nice s'attire les foudres de riverains à cause d'odeurs de cuisine

L'hôtel du Couvent, un établissement cinq étoiles situé dans le Vieux-Nice, est pointé du doigt par des habitants à proximité qui se plaignent des mauvaises odeurs dégagées.

L'hôtel du Couvent n'a pas fait que des heureux dans le Vieux-Nice depuis son ouverture en juin dernier. L'établissement cinq étoiles est ciblé par des voisins qui se plaignent du dégagement de mauvaises odeurs.

Selon Dominique, résidant dans un appartement juste à côté, les systèmes de ventilation du restaurant de l'établissement sont trop proches, à quatre mètres, des fenêtres du voisinage.

"Les cuisines fonctionnent toute la journée"

"L'année dernière, au mois de juin, quand ils ont inauguré l'hôtel, les copropriétaires se sont rendu compte que les extractions, les ventilations de la cuisine étaient derrière des persianes", retrace Dominque. "C'est jour et nuit parce que les cuisines fonctionnent toute la journée"

Face à cette situation, le sydicat de copropriétés a lancé des démarches pour entamer des discussions avec les gérants de l'hôtel mais n'a reçu aucun retour favorable. Dominique affirme que certains voisins n'osent pas, malgré la fatigue, aller plus loin dans les démarches par peur des représailles.

"Il y a des propriétaires d'origine qui habitent toujours là et qui sont âgés et malheureusement, ils n'osent pas signer des attestations ni s'engager parce qu'ils ont peur des conséquences individuelles." Elle ajoute: "On doit toujours batailler pour faire entendre les droits des copropriétaires et des personnes âgées."

Aucun signe de changement

Au niveau de l'exploitant, aucun signe de changement n'a été apporté. "Ils ont répondu qu'ils allaient transmettre à Paris, au siège social. Depuis, rien n'a bougé. Eux, ils ont la puissance de l'argent, ils s'en moquent un peu qu'une douzaine de copropriétaires âgés soient concernés, ce n'est pas le problème." Contacté, l'hôtel du Couvent indique ne pas vouloir s'exprimer sur le sujet.

Sur le plan législatif, les nuisances olfactives ne sont pas fixées par une loi unique mais reposent sur une appréciation juridique et scientifique du caractère gênant, persistant ou excessif d'une odeur dans un certain contexte. En France, la jurisprudence reconnaît que des odeurs excessives peuvent constituer un trouble anormal du voisinage.

"On excède les limites normales"

"Un couvent n'était pas fait pour être destiné à devenir un hôtel cinq étoiles. Peut-être que sur ce cas-là, il y a des aménagement particuliers mais, en tout état de cause, on voit bien qu'on a apporté des équipements qui troublent la tranquilité du voisinage", souligne Me David-André Darmon, avocat au barreau de Nice.

"On voit bien que dans ce cas très précis qu'on excède les limites normales des odeurs acceptables pour le voisinage." Pour ces nuisances, les juges peuvent prendre en compte plusieurs critères comme la fréquence, l'intensité, la durée, le contexte et l'antériorité et le respect des règles.

"Il faut contacter un avocat qui va, dans un premier temps, mettre en demeure l'exploitant de cesser les troubles au voisinage", conseille l'avocat. Deux hypothèses surviendront ensuite: "Soit les odeurs persévèrent, soit elles ne persévèrent pas. Si c'est le cas, c'est que, quelque part, les modes amiables permettent la résolution du litige. Si ça ne le permet pas, alors il faudra contraindre l'exploitant à faire cesser ces troubles."

Dario Divialle