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Le bonus-malus sera-t-il bientôt calculé selon le poids des voitures? 

Image d'illustration - Un amendement sera déposé par le député Matthieu Orphelin pour intégrer le poids des véhicules dans le calcul du bonus-malus, dans le cadre de l'examen de la loi d'orientation des mobilités.

Image d'illustration - Un amendement sera déposé par le député Matthieu Orphelin pour intégrer le poids des véhicules dans le calcul du bonus-malus, dans le cadre de l'examen de la loi d'orientation des mobilités. - ULI DECK / DPA / AFP

Le député ex-LREM Matthieu Orphelin déposera ce lundi un amendement pour intégrer dans le calcul du bonus-malus le poids des voitures, en plus des émissions de CO2.

Prendre en compte le poids des véhicules dans le calcul du bonus-malus, c’est le sens d’un amendement que compte déposer ce lundi le député ex-LREM Matthieu Orphelin. La loi d’orientation des mobilités revient en effet en commission ce 2 septembre à l’Assemblée nationale, après l’échec de son adoption en commission mixte paritaire, et le député du Maine-et-Loire compte bien verdir ce texte, comme il l’explique dans un billet sur son blog.

Limiter l'engouement des consommateurs pour les SUV

L’un des amendements déposés portera ainsi sur un nouveau mode de calcul du bonus-malus automobile. Ce dispositif ne porterait plus seulement sur les émissions de CO2 émises par les véhicule, mais aussi sur leur poids. En ligne de mire: les SUV.

Ce dispositif vise ainsi à "encourager les véhicules les plus légers et décourager l’achat de gros véhicules (dont les SUV de luxe) dont les ventes sont récemment montées en flèche, écrit Matthieu Orphelin. Même électriques ou hybrides, ces véhicules ne sont pas vertueux".

Cet amendement fait écho à une notre de France Stratégie, publiée fin juin. Cet organisme de réflexion, rattaché directement aux services du Premier ministre, reprenait alors une politique déjà mise en place en Norvège. Ainsi, un Audi Q7 de plus de deux tonnes est soumis par les autorités norvégiennes à une taxe à l’immatriculation de 20.000 euros. Le propriétaire d’une Smart ne paye au contraire que 1000 euros.

"Le poids intervient dans trois des quatre résistances à l’avancement d’une voiture: la traînée de roulement, l’énergie potentielle (dans les montées) et l’inertie lors des accélérations, explique l’auteur de la note. Que la voiture soit thermique ou électrique, il convient donc avant tout de minimiser son poids pour minimiser sa consommation énergétique", pouvait-on lire dans le rapport de France Stratégie.

Des émissions de CO2 en hausse l'an dernier en France

La réduction des émissions de CO2 fait partie des problématiques à laquelle est confrontée l’industrie automobile depuis le tout début des années 90, et la mise en place des normes Euro. Mais dès 2021, la réglementation européenne se fait plus drastique.

Les voitures vendues par les constructeurs automobiles ne devront alors pas émettre plus de 95 grammes de CO2 en moyenne par kilomètre. Or, ils en sont loin. Selon les derniers chiffres publiés ce lundi par le Comité des Constructeurs Automobiles Français (CCFA), les émissions atteignaient en moyenne en août 111 grammes de CO2 pour toutes les nouvelles voitures immatriculées. Début juin, l’Ademe pointait qu’en 2018, la moyenne du grammage de CO2 avait même augmenté d’un point en France, sous l’impact de la chute des ventes de diesel, plus sobre en CO2, et du boom des SUV.

Au-delà de l’impact écologique d’un bonus-malus basé aussi sur le poids du véhicule, le rapport de France Stratégie mettait en avant une taxation plus juste. "Un bonus-malus indexé sur les émissions de CO2, et sur le poids serait socialement plus équitable car il réduirait la fiscalité des véhicules plus légers et les plus sobres", précise le rapport.

Vers une publicité pour les voitures neuves plus encadrée?

Toujours pour faire baisser les émissions de CO2, Matthieu Orphelin compte également déposer une nouvelle fois un amendement pour encadrer la publicité sur les voitures neuves. Déjà mis sur la table au printemps, cet amendement visant à introduire la publicité automobile avait été écarté.

"Encadrer, progressivement, la publicité sur les voitures les plus polluantes, en commençant par les voitures émettant plus de 180 gCO2/km à partir de 2021. Pour rappel, à cette date, la moyenne des ventes devra être à 95g CO2/km (on en est très loin) et il faut que les constructeurs fassent mieux la promotion des véhicules les plus sobres", écrit ainsi le député.

Là encore, cette mesure veut cibler les (gros) SUV, mais aussi les modèles les plus sportifs. Mais pas uniquement. Avec le nouveau système d’homologation WLTP, plus proche de la réalité, les émissions de CO2 homologuées sont donc globalement plus élevées. Par exemple, un Dacia Duster avec un moteur quatre cylindres essence de 115 chevaux émet déjà 149 grammes de CO2 par kilomètre, soit à peine 31 grammes de moins que la limite évoquée par le député. Selon des chiffres publiés par le site spécialisé Europe Automotive News, 36,1% des véhicules vendus en Europe au premier semestre étaient des SUV.

Pauline Ducamp