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Et si le bonus-malus était aussi indexé sur le poids des voitures?

Image d'illustration - Dans sa dernière note, l’institut France Stratégie propose un bonus-malus indexé sur le poids des voitures.

Image d'illustration - Dans sa dernière note, l’institut France Stratégie propose un bonus-malus indexé sur le poids des voitures. - AFP

France Stratégie explore dans sa dernière note différentes pistes, afin de faire baisser les émissions de CO2. L’institut propose notamment un bonus-malus indexé sur le poids des voitures.

Un malus indexé sur les émissions de CO2, mais aussi sur le poids de la voiture, c’est l’une des mesures proposées dans le dernier rapport de France Stratégie, afin de faire baisser ces mêmes émissions de CO2. Boite à idées rattachée aux services du Premier ministre, France Stratégie reprend ici une politique déjà mise en place en Norvège, pays roi de la voiture électrique.

Taxer les véhicules les plus lourds

Un Audi Q7, dépassant les deux tonnes, est ainsi soumis à une taxe de 20.000 euros à son immatriculation en Norvège, quand une Smart, qui atteint à peine une tonne, n’est soumise qu’à 1000 euros de taxe à l’immatriculation.

"Le poids intervient dans trois des quatre résistances à l’avancement d’une voiture: la traînée de roulement, l’énergie potentielle (dans les montées) et l’inertie lors des accélérations, explique l’auteur de la note. Que la voiture soit thermique ou électrique, il convient donc avant tout de minimiser son poids pour minimiser sa consommation énergétique".

Plus elle est lourde, plus une voiture consomme, et plus elle émet de CO2. Donc plus elle doit être soumise à un malus important.

"Un bonus-malus indexé sur les émissions de CO2 comme aujourd’hui, mais aussi sur le poids du véhicule, comme c’est le cas en Norvège contribuerait à dissuader les ménages aisés d’acheter des voitures toujours plus grosses et plus lourdes, poursuit l’auteur de la note. […] Un bonus-malus indexé sur les émissions de CO2, et sur le poids serait socialement plus équitable car il réduirait la fiscalité des véhicules plus légers et les plus sobres".

Des émissions de CO2 en hausse

En constante baisse en Europe depuis les années 2000, les émissions moyennes de CO2 sont reparties à la hausse depuis 2016, suite au scandale Volkswagen, et en France au progressif rééquilibrage de la fiscalité entre essence et diesel. Les ventes de diesel ont fortement chuté. Or l’essence génère plus d’émissions de CO2, et les ventes de voitures électriques n’ont pas compensé la fin du diesel.

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En avril 2019, l'Union européenne a adopté une nouvelle baisse drastique des émissions de CO2. Après le passage à 95 grammes de CO2 émis en moyenne par kilomètre en 2021, les émissions devront de nouveau être réduites de 37,5% d'ici 2030.

Selon les derniers chiffres publiés début mai par le Comité des Constructeurs Français d’Automobile (CCFA), les émissions sont passées de 110 grammes de CO2 par kilomètre en moyenne, à 114 grammes en août 2018, et 112 grammes en mai 2019. Dans une récente étude, l’Ademe cible clairement les SUV (36,26% des ventes de voitures en 2018 en France) comme l’une des raisons de la hausse des émissions.

Produire de manière durable les voitures électriques

La note de France Stratégie propose d’autres mesures pour faire baisser les émissions, comme "une norme pour limiter l’empreinte carbone" de la production des batteries et des voitures électriques. Ou comment produire des voitures électriques avec une énergie décarbonée.

La note pousse aussi une autre idée: indexer la fiscalité sur les véhicules d’entreprise selon leur utilisation. Si une voiture hybride rechargeable ne roule jamais en mode électrique par exemple, elle sera davantage taxée. 

Ces mesures restent pour le moment à l'état de propositions, mais le dispositif du bonus-malus devrait évoluer cette année. Lors de l'annonce de son plan pour la voiture de demain, en février, l'Etat avait annoncé que le bonus serait clairement défini jusqu'en 2022.

Pauline Ducamp