Alsace: la remise en navigation du canal Rhin-Rhône "provisoirement" suspendue

L'autorisation pour la réalisation de travaux de remise en navigation du canal du Rhône au Rhin entre Artzenheim et Friesnheim a été suspendu par le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg, ce vendredi 18 octobre.

Le tribunal administratif de Strasbourg a "provisoirement suspendu", ce vendredi 18 octobre, les travaux de remise en navigation d'une section du canal reliant le Rhin au Rhône, en Alsace, abandonné depuis des décennies.

Les travaux de rénovation avaient débuté fin août, pour permettre le retour des péniches de tourisme sur une portion d'une vingtaine de kilomètres entre Friesenheim (Bas-Rhin) et Artzenheim (Haut-Rhin).

Un arrêté qui remonte au 5 août

Un arrêté avait été pris en ce sens le 5 août, les préfets concernés ayant accordé une "autorisation environnementale" permettant le début des travaux, relate le tribunal administratif de Strasbourg dans un communiqué.

Deux associations avaient saisi la juridiction en urgence, pour contester cet arrêté, qui a été suspendu ce vendredi par le juge.

Le juge des référés "a estimé que la condition d'urgence était remplie" car les travaux "allaient entraîner la destruction d'individus d'espèces protégées de chiroptères et d'oiseaux, ainsi que celle d'arbustes, ronces et broussailles indispensables à leur biologie, produisant ainsi des effets irréversibles", écrit la juridiction. Un "doute sérieux sur la légalité" de la décision a aussi été relevé.

Des "insuffisances" selon le juge

Pour le juge, il pourrait y avoir des "insuffisances affectant l'étude d'impact et ayant eu pour effet de nuire à l'information complète de la population" ou ayant pu avoir "exercé une influence sur la décision de l'autorité administrative".

Cette suspension est provisoire, jusqu'à ce que le tribunal administratif statue sur le fond du recours, ce qui pourrait intervenir "dans les prochains mois", le dossier étant toujours en instruction.

Bouvière, martin-pêcheur, harle bièvre... Autant d'espèces protégées ont été repérées comme vivant sur le tronçon de 24 kilomètres du canal destiné à être rénové, selon des associations de défense de l'environnement.

Le budget des travaux est de 43 millions d'euros, partagé entre la région Grand-Est, VNF (Voies navigables de France), le Feader (Fonds européen agricole pour le développement rural), et les communes entre autres.

A.V. avec AFP