Télétravail: ce qui va changer pour les salariés... à partir du 9 juin

Le 19/05/2021 à 06h50

Commerces, lieux culturels, bars et restaurants rouvrent aujourd'hui, mais pour les salariés en télétravail rien en changera avant le 9 juin. Comment va s'organiser la vie au bureau?

La vie reprend peu à peu son cours. Depuis ce matin, les salariés du commerce, de la restauration ou des lieux culturels sont retournés travailler après plusieurs mois de chômage partiel. Mais pour les salariés en télétravail, la situation va encore durer quelques semaines. Ils devront en principe patienter jusqu'au 9 juin pour retourner au bureau.

Ceux qui ne veulent pas attendre cette date pour retrouver leurs collègues de travail et les pauses déjeuners en groupe devront toujours respecter les règles sanitaires de leur entreprise. Il impose le télétravail quand c'est possible avec, depuis janvier, une "soupape" permettant de revenir un jour par semaine. Mais selon le ministère du Travail, le retour en présentiel s'accentue depuis la réouverture des écoles.

Redéfinir les jours en présentiel

Un assouplissement sera autorisé dès le 9 juin, comme l'avait annoncé Emmanuel Macron. Si le télétravail continuera d'être recommandé par le ministère du Travail, l'augmentation du nombre de jours en présentiel devra être défini au sein de chaque entreprise.

"L'employeur pourra très bien décider du nombre de jours de télétravail sans accord social, c'est mieux s'il y a un accord mais il n'y a pas d'obligation juridique", indique Benoit Serre, vice-président de l'Association nationale des directeurs de ressources humaines (ANDRH).

Les entreprises pourront s'inspirer de l'accord national interprofessionnel (ANI) encadrant le télétravail, qui a été signé par les partenaires sociaux, CGT exceptée, le 26 novembre. Mais cet accord n'est ni prescriptif ni normatif.

Les salariés pourront-ils choisir?

Pour Emmanuelle Rivez-Domont, du cabinet Jones Day, la question de la possibilité d'un refus des salariés de revenir ou de poursuivre le télétravail se pose. Les raisons sont multiples.

Certains peuvent argumenter qu'ils ne sont pas vaccinés, d'autres que leur organisation familiale ne peut s'adapter rapidement ou, pour les parents, qu'ils dépendent de l'ouverture ou de la fermeture de classes ou de crèches. Tout dépendra du niveau de tolérance de l'employeur et des justifications apportées par le salarié qui pourront provoquer, selon la juriste, des "bras de fer" pour imposer le retour au bureau ou le maintien en télétravail.

"Cela va placer l'employeur dans une situation délicate où il ne pourra pas vraiment sanctionner le refus de revenir lorsqu'il est justifié", explique Emmanuelle Rivez-Domont en précisant que "en revanche, s'il n'y a pas de justification valable, on retombe dans une situation classique où une sanction, allant jusqu'au licenciement pourra être prise à l'encontre du salarié".

Pause déjeuner et pots de retrouvaille...

Pour la restauration collective, Élisabeth Borne a indiqué que les règles, actuelles seront assouplies "en cohérence avec les règles applicables à la restauration". Actuellement, il n'est permis qu'une seule personne à table et deux mètres de distance.

A ce stade, cela ne signifie pas forcément que les salariés pourront se retrouver à six à table le 9 juin, indique-t-on au ministère. Benoit Serre estime que les nouvelles dispositions doivent faire l'objet de discussions avec les partenaires sociaux.

"On va retrouver le protocole antérieur, 4m2 par personne avec des tables en quinconce au lieu d'être isolé sur 8m2", avance Benoit Serre.

Quant à la reprise des "pots", interdits depuis octobre 2020, il s'agira une fois encore de trouver un accord entre l'employeur et les salariés. La consommation d'alcool reste évidemment soumise au code du Travail et au règlement intérieur de l'entreprise.