Comment va s’organiser l’assouplissement du télétravail à partir du 9 juin

A partir du 9 juin, le ministère du Travail laissera la main aux entreprises pour négocier les nouvelles règles du télétravail qui devront continuer de fixer un nombre de jours minimum par semaine. Sans accord, le protocole sanitaire actuel continuera de s'appliquer.

Emmanuel Macron a dévoilé jeudi le calendrier de déconfinement qui débutera le 3 mai avec la fin des restrictions de circulation. Sur le plan professionnel en revanche, le télétravail restera la règle au moins jusqu’au 9 juin, a fait savoir le chef de l’Etat:

"Le télétravail sera assoupli à partir du 9 juin, en lien avec les partenaires sociaux au niveau des entreprises", a-t-il dit, avant d’annoncer une "phase de concertation à trois niveaux" avec les parlementaires, les partenaires sociaux et les professionnels des secteurs concernés.

Les salariés en télétravail qui souhaitait revenir au bureau vont donc devoir s’armer de patience. Jusqu’au 9 juin, le travail à la maison pour ceux qui le peuvent restera la règle 5 jours sur 5. Avec la possibilité néanmoins de revenir dans l’entreprise un jour dans la semaine si le salarié en éprouve le besoin.

Un assouplissement prudent

Et même après cette date, le télétravail ne disparaîtra pas. Selon nos informations, le ministère du Travail n’envisage pas d’assouplir le protocole sanitaire au niveau national en prenant de nouvelles directives. "Le protocole demeure. Il n’est pas question de le supprimer", expliquent les services d'Elisabeth Borne, notamment parce que "le télétravail reste un moyen efficace de lutter contre l’épidémie".

Concrètement, l'idée est de laisser la main aux entreprises qui pourront édicter leurs règles à travers des accords, lesquels devront être négociés avec les syndicats. Mais tant qu’aucun accord n’est trouvé, le protocole actuel devrait continuer à s’appliquer au moins pour un temps.

Quand bien même un accord serait conclu au sein d’une entreprise, le télétravail persistera car il reviendra aux employeurs "de définir un nombre minimal de jours de télétravail dans le cadre du dialogue social c’est-à-dire au sein de l’entreprise", ajoute le ministère. En clair, hors de question de faire revenir 100% des salariés sur site du jour au lendemain.

Finalement, la partie sur le télétravail contenue dans le protocole sanitaire devrait simplement être "amendée" et préciser "que le télétravail reste un outil de lutte efficace contre l’épidémie mais que désormais les entreprises définissent un nombre minimal de jours dans le dialogue social", martèle le ministère du Travail. Et "elles devront le faire en respectant le cadre précisé dans le protocole qui subsiste et qui précise la responsabilité des employeurs vis-à-vis des salariés", conclut-il.

Caroline Morisseau avec Paul Louis