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Les astuces de BASF pour réduire son impôt de 1 milliard d'euros

BASF a économisé 928 millions d'euros d'impôts entre 2010 et 2014

BASF a économisé 928 millions d'euros d'impôts entre 2010 et 2014 - Daniel Roland - AFP

Selon un rapport révélé par Le Monde, le chimiste allemand a joué sur des montages légaux d'optimisation fiscale pour diminuer son impôt sur les sociétés de 923 millions d'euros entre 2010 et 2014.

Si Apple a mis l'optimisation fiscale sur le devant de la scène, le géant américain n'est que la partie émergée de l'iceberg. Bon nombre d'entreprises ont recours à d'importants stratagèmes pour réduire leurs impôts.

C'est le cas avec le géant allemand BASF. Ce lundi 7 novembre, Le Monde a ainsi publié le contenu d'un rapport réalisé par le fiscaliste américain indépendant Marc Auerbach pour le compte des eurodéputés Verts. Selon les conclusions de cet expert, qui avait déjà réalisé un travail similaire sur Ikea, le chimiste allemand aurait réussi à réduire ses impôts de 923 millions d'euros entre 2010 et 2014, en tirant "profit de différents dispositifs défiscalisant dans et hors de l'Union européenne".

Seulement 9 millions d'euros de profits en France

Le fiscaliste note néanmoins que si les procédés utilisés par BASF sont "agressifs", ils n'en restent pas moins parfaitement légaux.

Les schémas utilisés par BASF sont nombreux. La société au chiffre d'affaires de 70,4 milliards d'euros a par exemple localisé six holdings aux Pays-Bas, qui elles-mêmes contrôlent des dizaines de filiales situées partout dans le monde, de manière à ne pas payer la taxe allemande sur les dividendes provenant de sociétés étrangères.

D'autres filiales néerlandaises du groupe n'ont d'ailleurs, selon Le Monde, comme unique fonction que de servir de "réceptacle" aux profits "venant d’autres implantations internationales du groupe, situées dans des pays à la fiscalité moins avantageuse"

En France, l'article souligne que le groupe a enregistré des ventes de 2,25 milliards d'euros pour seulement 9,2 millions d'euros de profit. "Un résultat bien maigre laissant entendre que des profits ont été délocalisés", conclut Le Monde.

J.M.