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Total lance un bras de fer judiciaire contre l'Algérie

Total est passé à l'offensive en mai

Total est passé à l'offensive en mai - Bertrand Guay

Le groupe pétrolier français a, avec son partenaire Repsol, débuté une procédure d'arbitrage auprès de la Cour internationale de Genève pour contester une taxe sur les profits pétroliers mis en place par l'État algérien en 2006, rapporte le Monde. L'entreprise espère en retirer plusieurs centaines de millions d'euros.

Total débute une bataille judiciaire contre l'État algérien. Le groupe pétrolier a, avec son partenaire Repsol, lancé une procédure d'arbitrage auprès de la Cour internationale de Genève, dépendant de la Chambre de commerce internationale, rapporte le Monde ce samedi 2 juillet. Le but: contester la décision prise en 2006 par l'État algérien d'instaurer une taxe sur les super profits pétroliers.

L'Algérie, se rendant compte que les cours du baril demeuraient élevés, avait décidé d'introduire cette mesure qui obligeait les compagnies pétrolières étrangères à payer un impôt supplémentaire dès lors que le prix du baril dépassait les 30 dollars. La facture allait de 5 à 50% de la valeur de la production.

Une mesure qui a évidemment refroidi plusieurs grands groupes voyant leur activité perdre grandement en rentabilité. Plusieurs d'entre eux choisissent d'attaquer l'Algérie devant des tribunaux arbitraux, arguant que les contrats signés avec la Sonatrach, la compagnie pétrolière de l'État algérien, devaient les prémunir contre ce type d'évolution législatif. C'est ainsi qu'en 2012 l'Algérie paie 3,6 milliards d'euros à l'américain Anadarko et au danois Maersk pour éviter d'être condamnée.

Trouver un accord

De son côté Total a longtemps hésité. Avant son décès fin 2014, l'ex PDG Christophe de Margerie était prêt à passer à l'action. Son successeur Patrick Pouyanné a dû d'abord battre en retraite, Paris voulant apaiser ses relations avec Abdelaziz Bouteflika.

Mais en mai dernier, il a finalement décidé de repartir à l'offensive, estimant que le gain potentiel (environ 500 millions d'euros, selon le Monde) pour sa compagnie et pour Repsol dépassait le risque. Le gouvernement français n'y a pas mis de veto.

"On a essayé de se mettre d'accord à l'amiable, on n'y arrive pas, alors on va en arbitrage", a d'ailleurs confirmé ce vendredi Patrick Pouyanné à l'AFP.

Total cherche néanmoins à forcer Alger à passer un accord. "Mais si aucune solution n'est trouvée, ce ne sera pas un drame non plus", indique le Monde, expliquant que l'Algérie est loin d'être le pays le plus important pour Total. Le groupe y emploie 200 personnes, est présent à hauteur de 35% dans un gisement de gaz qui représente à peine 1% de son volume total d'hydrocarbures et possède 38% dans un autre projet, un gisement de gaz à 800 km au sud-ouest d'Alger.

J.M.