BFM Business

Le Crédit immobilier de France rattrapé par l'affaire Apollonia

Près de 700 ménages français se sont retrouvés lourdement endettés dans l'affaire Apollonia.

Près de 700 ménages français se sont retrouvés lourdement endettés dans l'affaire Apollonia. - -

Le Crédit immobilier de France est pris dans la tourmente de l’affaire Apollonia. Deux de ses filiales en province, la Banque Patrimoine et Immobilier, et la holding du groupe, viennent d'être mises en examen pour complicité dans cette escroquerie présumée.

L’Affaire Apollonia? Une histoire tentaculaire d’escroquerie présumée aux investissements locatifs qui remonte aux années 2000. Mais le sujet revient dans l’actualité avec la mise en examen, les 17 et 18 juillet, de plusieurs filiales du Crédit immobilier de France: le CIF Rhône-Alpes Auvergne, la Banque Patrimoine et Immobilier, ainsi que la holding du groupe.

Le scandale Apollonia éclate il y a quatre ans. La société aixoise qui donne son nom à l’affaire, autoproclamée spécialiste de la défiscalisation immobilière, a incité 700 ménages français à acheter des appartements pour les louer meublés. Elle leur a vendu ces programmes d’investissement pour un montant total de 1milliard d’euros.

400 clients arnaqués portent plainte

L’entreprise avait assuré à ses clients, qui avaient contracté des emprunts pour financer les acquisitions immobilières, que ces derniers couvriraient la totalité de leurs investissements grâce aux revenus locatifs et aux avantages fiscaux.

Mais les biens vendus ont été surfacturés, et les prévisions de loyers et de recettes surestimés. En définitive, les clients concernés se sont retrouvés lourdement endettés. Et 400 d’entre eux portent plainte en 2008.

Le tribunal de grande instance de Marseille est alors saisi du dossier. Apollonia est soupçonné d’avoir démarché ses clients de manière agressive, et de les avoir sciemment induits en erreur. Dans un premier temps, seuls les responsables et les salariés de la société sont mis en examen.

Des courtiers, des notaires et des banques impliqués

Mais très vite, des notaires, des courtiers, des cadres bancaires sont soupçonnés de complicité d’escroquerie. Aujourd’hui, c’est donc aux banques qui ont prêté leurs fonds aux opérations que s’en prennent les magistrats. Ils leur reprochent en effet des défaillances dans leurs systèmes de contrôle: elles n’auraient pas vérifié le consentement des emprunteurs; elles leur auraient envoyé des dossiers de prêts pré-remplis, et sans délais de rétractation...

Les banques et établissements de crédit mis en cause se sont ainsi vu réclamer des cautionnements, c’est-à-dire des sommes versées à la justice avant le jugement, en prévision d’une éventuelle condamnation. Leur montant s’élève à 20% du chiffre d'affaires que ces banques ont réalisé via Apollonia à l’époque des faits. Entre 2003 et 2007, les filiales régionales ont ainsi engrangé 224 millions d'euros de chiffre d'affaires, et la Banque Patrimoine et Immobilier 82 millions...

Nina Godart et AFP