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Vers une nouvelle mouture de la taxe carbone?

Plusieurs élus et membres du gouvernement ont évoqué ces derniers jours un possible retour de la taxe carbone dans une nouvelle formule. Si le projet venait à émerger du grand débat, le plus dur resterait de le rendre acceptable aux yeux de la population et notamment des gilets jaunes qui s'étaient initialement mobilisés contre la hausse de la taxe carbone...

Elle est de retour sur le devant de la scène. Quelques mois après avoir mis le feu aux poudres et déclenché le mouvement des gilets jaunes, la taxe carbone s’invite de nouveau dans le (grand) débat.

Ces derniers jours, plusieurs élus et membres du gouvernement ont appelé à réfléchir à une nouvelle taxe pour réduire l’usage des énergies fossiles. Dans une tribune initiée par Matthieu Orphelin dans Le Figaro et signée par 86 députés, l’ex-élu LaREM réclame une "fiscalité carbone juste", assurant toutefois ne pas défendre "le retour de la taxe carbone telle qu’elle a été envisagée" jusqu’alors.

Le ministre de la Transition écologique François De Rugy a lui-même confirmé que le retour de la taxe carbone était "sur la table", après les propos de Brune Poirson, secrétaire d’État à la Transition écologique et solidaire, qui a estimé dimanche qu’elle "reviendra peut-être" en fonction du grand débat. Le patron de LaREM, Stanislas Guérini s’est lui aussi dit favorable au retour de la taxe carbone "à condition que ça ne se fasse pas au détriment des classes populaires".

Comment fonctionne la taxe carbone?

Considérée comme l'étincelle qui a lancé la mobilisation des gilets jaunes, la taxe carbone est toujours appliquée aujourd’hui mais sa hausse prévue le 1er janvier dernier a été annulée par le gouvernement, soucieux d’apaiser la colère dans le pays.

La taxe carbone telle qu’on la connait aujourd’hui a été instaurée en 2014, avec l’idée de faire payer la production de CO2. Initialement fixée à 7 euros, la taxe carbone devait atteindre les 55 euros la tonne de CO2 en 2019. Mais l’annulation de sa hausse au 1er janvier a permis de maintenir son montant à 44,60 euros la tonne de CO2.

Introduite dans le calcul de la taxe intérieure de consommation des produits énergétiques (TICPE), la taxe carbone touche plus ou moins fortement les consommateurs de carburants, de gaz naturel ou de charbon, en fonction des émissions de CO2 qu’ils génèrent. Lorsqu’un automobiliste fait un plein, environ 60% de ce qu’il paye à la pompe correspond à des taxes, et essentiellement à la TICPE.

Relativement indolore jusqu’à 2017 en raison de la baisse des cours du pétrole, la hausse de la taxe carbone est devenue beaucoup plus perceptible par les consommateurs en 2018 avec la remontée du prix du baril. D’où le déclenchement du mouvement des gilets jaunes.

Une taxe carbone nouvelle version?

Face à la colère des gilets jaunes qui dénoncent une taxe injuste, Matthieu Orphelin plaide pour "une réflexion globale" afin de mettre en place une "fiscalité écologique plus juste socialement". L’idée serait de réfléchir à une nouvelle version de la taxe carbone en menant une politique plus "juste et lisible". De sorte que l’intégralité de l’argent récolté grâce à cet impôt soit affecté à la transition énergétique.

"Beaucoup des concitoyens sont convaincus que la fiscalité carbone n’est qu’un prétexte pour faire payer toujours plus les Français, pour augmenter les dépenses publiques dont ils ne perçoivent plus les bénéfices", déplorent les 86 députés signataires.

Mais "ce n’est pas forcément une taxe en plus, ça peut être une fiscalité différenciée, ça peut être des bonus-malus, des baisses de taxes par exemple sur les transports en commun, par exemple sur la réparation de vélos ou d’autres modes de déplacement alternatif à la voiture et tout ce qui peut favoriser les comportements qui vont dans le sens de la transition", a précisé Matthieu Orphelin.

Faire accepter la taxe carbone

Dans Le Parisien, les collaborateurs du Premier ministre à Matignon n’excluent pas de mettre en place un nouveau dispositif. "On n’est pas hostile sur le principe, mais à condition en contrepartie de remplacer un impôt existant ou d’en baisser un autre", expliquent-ils.

Les 86 députés signataires de la tribune dans Le Figaro invitent pour leur part le gouvernement à prendre l’exemple de la Colombie-Britannique, une province canadienne qui redistribue 100% des revenus générés par la hausse de la taxe sur le carburant "aux citoyens et aux entreprises, sous forme d’aides à la transition énergétique ou de baisses de taxes".

D’autres pays arrivent à faire passer la pilule en évitant, là encore, d’utiliser les recettes de la taxe carbone pour boucher les trous budgétaires. La Suède, par exemple, a compensé l’instauration de sa taxe carbone en baissant les impôts sur le revenu et les cotisations. De son côté, la Suisse qui applique le même impôt a baissé les factures des mutuelles de santé. En Californie, plus d’un tiers des recettes de la taxe carbone servent à financer des programmes sociaux dans le logement ou dans les transports…

Selon un rapport de l’I4CE (Institute for climate economics), 46 pays et 26 provinces disposaient d’un instrument de tarification explicite du carbone en avril 2018. Ces mêmes instruments ont généré 26 milliards d’euros de revenus en 2017. Au total, moins de la moitié des revenus (46%) sont réinvestis dans des projets bas-carbone, 44% sont alloués au budget général, 6% servent à baisser d’autres taxes et 4% se transforment en versement direct de primes ou subventions.

Paul Louis