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Quand Elsa Lunghini se rebelle contre ses maisons de disques

Elsa Lunghini est la nièce de Marlène Jobert

Elsa Lunghini est la nièce de Marlène Jobert - AFP Xavier Leoty

SÉRIE DE NOËL: LES STARS DANS LE PRÉTOIRE. L'interprète de T'en va pas a été remerciée successivement par ses deux maisons de disques, qui jugeaient ses ventes insuffisantes. Mais la justice lui a accordé d'importants dommages...

Souvenez vous. En 1986, la chanson T'en va pas reste 8 semaines en tête du Top 50 et se vend à 1,3 million d'exemplaires. Cela lance la carrière de sa jeune interprète, Elsa, alors âgée d'à peine 13 ans.

Après ce succès, Elsa quitte Carrère (qui avait sorti T'en va pas) et signe chez Ariola, filiale de l'allemand BMG, qui sortira quatre albums. Le contrat avec BMG est renouvelé en 1994 pour deux albums en studio, plus un album live, plus une option pour un quatrième album. Mais le premier de ces albums, Chaque jour est un long chemin, sorti en 1996, se vend mal: seulement 75.000 exemplaires. BMG rompt alors le contrat. Furieuse, Elsa attaque alors en justice la filiale de Bertelsmann. Finalement, le 6 novembre 2001, la cour d'appel de Paris estime la rupture du contrat abusive et condamne BMG à lui verser 488.000 euros.

Ventes faibles et concerts annulés

Deux semaines plus tôt, la chanteuse a signé avec Universal un autre contrat pour quatre albums. Selon ce contrat, elle doit toucher un salaire de 150 euros par session d'enregistrement, plus une avance de 75.000 euros par album, plus une redevance sur les ventes.

Mais seuls deux albums seront réalisés. Le premier, De lave et de sève, sort en 2004 et se vend à 10.000 exemplaires seulement. Le second, Elsa Lunghini, sort en 2008, et fait un bide encore plus retentissant: seulement 7.500 exemplaires. La tournée de concerts (qui comprenait 5 dates au Café de la danse, une salle de 500 places) est annulée.

En 2009, Universal fait ses comptes. Les ventes de disques sont très loin d'avoir remboursé les avances faites à la chanteuse: le trou s'élève à 227.229 euros. La major décide alors de résilier par anticipation le contrat, comme elle le fait ces années-là avec d'autres pas assez rentables (Axel Bauer...). Elle verse à Elsa une indemnité de 4.600 euros, correspondant aux salaires des enregistrements non réalisés.

Préjudice moral

Mais Elsa estime que la major doit lui payer les avances sur les deux derniers albums prévus au contrat (soit deux fois 75.000 euros), plus un dédommagement pour son "important préjudice moral" (qu'elle chiffre à 100.000 euros). 

Elle se tourne vers les prud'hommes, qui la déboutent intégralement en décembre 2011 (cf jugement ci-dessous). Pour eux,

"les redevances versées à l'artiste qui sont fonction du seul produit de l'exploitation de l'enregistrement, ne constituent pas des salaires. Ces redevances ne peuvent donc être prises en considération pour le calcul des rémunérations qui auraient été perçues si le contrat s'était poursuivi jusqu'à son terme".

Mécontente, Elsa fait appel, avec succès: elle obtient les 150.000 euros d'avances prévues pour les deux albums non réalisés (mais rien pour indemniser son préjudice moral jugé non étayé). La cour d'appel confirme que les redevances et les avances ne sont pas, selon le code du travail, des salaires. Mais la cour estime que son contrat avec Universal est un CDD. Dans un tel cas, le code du travail stipule que les indemnités à verser doivent être au minimum "les rémunérations que le salarié aurait perçues jusqu'au terme du contrat", que ce soit des salaires ou pas. La cour conclut:

"en assurant à l'artiste une avance minimale garantie indépendamment des ventes réalisées, Universal a pris l'engagement de verser une telle rémunération". 

La filiale de Vivendi s'est alors pourvue en cassation, mais en vain.

Victoires à la Pyrrhus

Mais tout cela reste des victoires à la Pyrrhus pour Elsa. D'abord, un long conflit l'opposera au fisc sur la question de savoir si les 488.000 euros d'indemnités versés par BMG étaient ou non imposables. Le fisc estimera que le contrat avec BMG était un CDD, donc que les indemnités étaient imposables, et lui infligera un redressement fiscal à ce titre. Mais la justice dira que le contrat avec BMG était un CDI, donc que les indemnités n'étaient pas imposables (cf jugements ci-dessous).

Parallèlement, le père d'Elsa, Georges, qui composait la musique de certaines de ses chansons, s'était fait engager comme "consultant" par BMG. A ce titre, la major devait lui verser 213.000 euros d'avances sur les trois albums prévus au contrat d'Elsa. Mais BMG ne lui versera que les 90.000 euros du premier album. Georges Lunghini ira réclamer le solde devant le tribunal de commerce, puis en appel, mais en vain...

Enfin et non des moindres, Elsa n'a plus sorti d'album depuis son départ d'Universal en 2009. Néanmoins, elle poursuit sa carrière de comédienne, et s'est aussi lancée dans la photographie.

Contactés, ni Universal Music, ni Elsa Lunghini, ni son avocat Jean Ennochi n'ont répondu, tandis que l'avocat d'Universal Nicolas Boespflug n'a pas souhaité faire de commentaires.

Retrouvez les autres épisodes de la série ici.

Jamal Henni et Simon Tenenbaum