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La cagnotte du CNC atteint un niveau record malgré les ponctions

Un groupe de députés UMP propose d'infliger une saignée supplémentaire au CNC

Un groupe de députés UMP propose d'infliger une saignée supplémentaire au CNC - -

La cagnotte du Centre national du cinéma atteignait 872 millions d'euros fin 2012, contre 800 millions un an plus tôt. Elle continue à croître malgré les ponctions régulières effectuées par Bercy.

Fin 2012, la cagnotte du Centre national du cinéma (CNC) a atteint un nouveau record: 872 millions d'euros.

Visiblement, le CNC ne tient pas à mettre ce record en avant. Le chiffre ne figure pas dans l'épais rapport d'activité de l'établissement public, qui contient des milliers de chiffres... sauf celui là.

Nous avons aussi posé la question au centre il y a deux semaines, mais n'avons toujours pas reçu de réponse...

Pour trouver ce montant, il faut donc donc fouiller l'épais rapport de Bercy sur le budget 2014.

Cris d'orfraie

Le plus suprenant est que le montant de cette cagnotte est en hausse d'année en année! En effet, le fonds de roulement ne s'élevait qu'à 800 millions d'euros fin 2011.

On aurait logiquement pu penser que cette cagnotte diminuait, car Bercy n'arrête pas de puiser dedans pour boucler son budget. En 2012, 50 millions ont été ponctionné, grâce au plafonnement de la taxe sur les télécoms et Canal Plus. En 2013, une ponction directe de 150 millions a été effectuée. Et une autre de 90 millions est budgétée pour 2014.

A chaque fois, ces ponctions suscitent des cris d'orfraie de tout le 7ème Art et du CNC, qui explique avoir besoin de tout cet argent pour honorer à l'avenir toutes les subventions qu'il a promises. Un argument balayé par Bercy: "le fonds de roulement est composé notamment de provisions dont le principe répond plus à un excès de prudence qu’à une exigence fixée par des normes comptables, et dont le montant a été déterminé sur le niveau maximal des aides pouvant être sollicité, alors même que ce montant n’est jamais appelé en totalité".

Saignée supplémentaire

Pas dupes, un groupe de députés UMP (François Baroin, Eric Woerth, Laurent Wauquiez, Christian Estrosi, Xavier Bertrand, Bruno Le Maire, Valérie Pécresse, Patrick Ollier, Gilles Carrez) estime que la saignée n'est pas suffisante.

Ils viennent de déposer deux amendements à la loi de finances 2014. Le premier propose de prélever, non pas 90, mais 300 millions d'euros en 2014. L'autre propose de rétablir le plafonnement de la taxe sur les télécoms et Canal Plus, que le gouvernement Ayrault avait supprimé dans le budget 2013.

"Les ressources fiscales affectées au CNC ont progressé de plus de 50% entre 2008 et 2012, essentiellement grâce à la forte croissance des recettes de la taxe [sur les télécoms et Canal Plus]. Il est par ailleurs incompréhensible que le Gouvernement opère un prélèvement de 42% sur le fonds de roulement des agences de l’eau, contre seulement 10,3% pour le CNC (90 millions d'euros par rapport à 872 millions d'euros)", écrivent les députés dans l'exposé des motifs.

Jamal Henni