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Copie ou pas copie? Cette start-up vous dit tout

En France, ce sont les magistrats qui décident de ce qui est de la copie ou non. Mais parfois, les douanes se substituent à eux...

En France, ce sont les magistrats qui décident de ce qui est de la copie ou non. Mais parfois, les douanes se substituent à eux... - Kevork Djansezian - GETTY - AFP

Les litiges pour violation de propriété intellectuelle explosent. Et leur coût peut atteindre des sommes astronomiques. Pour éviter les abus et les procès, MODELE DEPOSE a mis au point l'arme ultime.

Se créer une exclusivité sur le produit dont un autre a eu l'idée? Rien de plus facile! Il suffit de copier le modèle d'un créateur à l'autre bout du monde, puis de le déposer à l'Institut de la propriété intellectuelle. L'Inpi et ses homologues ne vérifient pas l'antériorité des créations. Ils se contentent d'encaisser les paiements pour enregistrer des modèles et des dessins.

Mieux: si le créateur original décide d'exporter son produit, le petit malin pourra compter sur de zélés douaniers pour conserver sa main-mise. Son titre de propriété intellectuelle lui permet en effet d'obtenir la saisie aux douanes de tous produits qui ressemblent de près ou de loin au modèle qu'il a enregistré.

PHOTOS: Kart by Degueldre peut-il s'attribuer la paternité du siège cadie?

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2014 © Kart by Degueldre
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Tout cela a le don d'agacer Camille Champion, la fondatrice de MODELE DEPOSE, une start-up qui mène des recherches pour rendre la paternité de toutes sortes de produits manufacturés à leur vrai créateur. "C'est la douane qui décide de ce qui est une contrefaçon ou pas, alors que ses agents ne sont pas magistrats. Dès qu'il y a un doute, elle saisit", raconte-t-elle. Avec à la clé "beaucoup d'argent en jeu pour celui dont les produits sont immobilisés".

Alors bien sûr, pour des sacs imprimés LV qui ne sortent pas des usines Vuitton, la contrefaçon ne fait pas de doute. "Mais lorsqu'une marque s'approprie une forme qui existait déjà", qu'en-est-il? demande Camille Champion. Quand par exemple, un studio de design s'octroie la propriété intellectuelle de la chaise Acapulco. Alors qu'on a retrouvé la même chaise dans une exposition au Mexique, qui date sa création des années 50 par un inconnu. Une exposition qui s'est justement tenue pile avant le dépôt du dessin de la chaise en Europe.

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- © Vladimix - Flickr - CC

En pleine ère de l'ultra-consommation, à mesure que les produits et modèles se multiplient sur le marché, la vraie création originale tend à se raréfier. Et pourtant, les dépôts de dessins et modèles n'ont jamais été aussi nombreux. Ils ont crû de 187% entre 1998 et 2012 en France, selon les statistiques de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Tout comme les saisies des douanes, multipliées par 45 entre 1994 et 2011. Une courbe exponentielle que connaissent aussi les litiges en matière de propriété intellectuelle.

Parce que la définition légale de la copie est plutôt floue. "Définir si un modèle est une copie d'un autre est laissé à la libre appréciation des magistrats, souligne Camille Champion. Il n'y a pas de règle qui dirait, par exemple, 's'il y a deux ou trois différences, ce n'est pas une copie'". Mais prouver que d'autres avaient fabriqué des produit similaires à celui dont le plaignant revendique la paternité, et ce avant lui, renforce de beaucoup l'argumentaire de la défense.

Une encyclopédie de la manufacture

Alors pour contrer l'appropriation abusive d'une forme de chaussure, d'un motif de sweat, d'un modèle de chaise design, MODELE DEPOSE a mis en place une arme lourde, et sans équivalent en France: une base de données qui ne souffre d'aucune comparaison avec les fonds documentaires parcellaires des instituts de la propriété intellectuelle.

Une sorte de Wikipedia de la manufacture, minutieusement renseigné, constamment alimenté. À base de modèles déposés évidement, mais aussi de catalogues Manufrance des sixties, d'archives de Elle des années 30 à 50, de photos d'œuvres exposées au musée, de vieux catalogues de salons, de livres anciens… Un recensement aussi exhaustif que possible de tous les produits manufacturés à toutes les époques, des bijoux aux jouets, en passant par les meubles, les objets high tech, la vaisselle, les luminaires, les miroirs, et même les tire-bouchons et les décorations de Noël.

PHOTO: une collection de vieux livres sur les flacons de parfum pour alimenter la base de données de MODELE DEPOSE

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- © MODELE DEPOSE

Un outil qui sert aussi à éviter de se retrouver devant les juges, pour des procès qui durent des années. Les grands groupes de luxe notamment se bousculent au portillon. La fondatrice ne divulguera pas leur nom. Mais on imagine aisément des marques comme Chanel, attaqué en 2012 pour avoir utilisé un motif de tricot conçu par un sous-traitant, ou Saint Laurent, poursuivi par Louboutin pour avoir commercialisé des escarpins à semelle rouge, se passer le mot.

Le petit créateur pourra certes plus difficilement s'offrir ce service que le mastodonte de la distribution. Mais MODELE DEPOSE propose aussi des prestations à coût limité. Et puis à écouter Camille Champion, le combat de David contre Goliath n'est plus représentatif de la réalité. "Il n'y a plus le créateur d'un côté et les suiveurs de l'autre. Aujourd'hui, suiveurs, importateurs, distributeurs, grand groupes et petits bureaux : tout le monde attaque tout le monde".

Les "dessins et modèles", à ne pas confondre avec les "marques" et les "brevets"

Grâce à son fonds documentaire et à des recherches personnalisées, MODELE DEPOSE vérifie l'originalité des créations. Toutes celles susceptibles, par exemple, d'être déposées dans la catégorie "dessins et modèles" de l'INPI et des autres instituts de propriété intellectuelle. C’est-à-dire les titres qui portent sur l'esthétique et /ou la forme d'un objet. Ses recherches ne concernent pas les dépôts de marque, qui protègent un nom, un logo. Comme les trois bandes, qu'Adidas a déposé comme marque, donc sur laquelle la question de la paternité n'est pas pertinente. Elles ne concernent pas non plus les brevets, qui protègent une technique ou un système.

Nina Godart
https://twitter.com/ninagodart Nina Godart Journaliste BFM Éco