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Barclays et Deutsche Bank pointées du doigt par le fisc américain

Barclays et Deutsche Bank ont aidé des fonds spéculatifs à réduire leurs impôts.

Barclays et Deutsche Bank ont aidé des fonds spéculatifs à réduire leurs impôts. - -

Les deux banques sont accusées, dans un rapport du Congrès du 22 juillet, d'avoir commercialisé un produit financier permettant à des fonds spéculatifs de réduire leurs impôts. Et elles auraient pris des positions risquées sur les marchés.

Le fisc américain ne plaisante pas avec les banques. Alors que Credit Suisse a dû payer 2,6 milliards de dollars, accusé d'avoir aidé de riches Américains à dissimiler leur argent au fisc, c'est au tour de Barclays et Deutsche Bank d'être inquiétées.

Ces deux établissements ont commercialisé un produit financier complexe permettant à des fonds spéculatifs de réduire leurs impôts et de prendre des positions risquées sur les marchés, selon un rapport du Congrès américain publié mardi 22 juillet.

Le manque à gagner pour le fisc américain se monterait à plusieurs milliards de dollars, selon ce rapport des sénateurs républicain John McCain et démocrate Carl Levin.

Au coeur de leur enquête figurent des "paniers d'options", des produits financiers indexés sur un ensemble de valeurs (actions, matières premières...), que la britannique Barclays et son homologue allemande Deutsche Bank ont vendu à une douzaine de fonds spéculatifs entre 1998 et 2013, alimentant pour 100 milliards de dollars d'opérations.

En usant d'une manœuvre comptable, les deux banques créaient toutefois la "fiction" qu'elles détenaient les actifs échangés, alors qu'ils étaient en réalité achetés et vendus par les fonds spéculatifs eux-mêmes.

Dissimuler leur niveau d'endettement

L'intérêt pour ces derniers était de faire croire qu'ils avaient conservé ces actifs plus d'un an et que le produit de leur vente devait en conséquence être considéré comme des gains de capitaux à long terme taxés à 20%.

En réalité, assure le rapport, les fonds vendaient et rachetaient ces actifs à très court terme, ne les détenant parfois que l'espace de "quelques secondes". Les profits tirés de ces opérations auraient donc dû être considérés comme des gains à court terme imposés à 39%.

Outre son intérêt fiscal, cette manoeuvre permettait également aux fonds de dissimuler leur niveau d'endettement et d'échapper ainsi aux règles sur le ratio entre dette et capital destinées à "réduire les prises de risques" sur les marchés, selon le rapport.

La vente et la gestion de ces produits financiers complexes ont par ailleurs rapporté "plusieurs centaines de millions de dollars" aux deux banques qui les ont commercialisés, indique encore le document.

Deutsche Bank a, de son côté, affirmé que ces produits financiers étaient "en totale conformité" avec la réglementation en vigueur et assuré avoir cessé de les vendre à ses clients "en 2010".

D. L. avec AFP