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Un patron peut-il contrôler l'usage qu'ont ses salariés des réseaux sociaux?

Désormais, tous les lundis, Laure Closier de Happy Boulot répondra à une question posée par les internautes sur la vie de bureau. Pour cette première édition, le thème abordé concerne les salariés adeptes des réseaux sociaux. Leur employeur peut-il encadrer leur pratique, voire les licencier en cas de débordement ?

Comment gérer les réseaux sociaux de ses salariés? Voilà la question de la semaine posée par la Booster Academy. La formulation peut paraître étrange car un manager ou un chef d'entreprise n'a pas à "gérer" le compte Twitter ou Facebook de ses employés. Un salarié est en effet libre de raconter ce qu'il veut sur ses comptes personnels. À la condition que cela ne porte pas atteinte à son employeur. 

"Les réseaux sociaux sont du registre de la liberté d'expression, à moins que le salarié ait des propos injurieux ou diffamatoires à l'égard de son employeur. Si c'est le cas, un tweet peut justifier un licenciement et une condamnation pénale pour diffamation publique", explique Sylvain Niel, avocat chez Fidal.

Certains pensent se décharger de toute responsabilité vis-à-vis de leur employeur en indiquant sur leur compte "mes tweets n'engagent que moi". Mais cette mention n'a juridiquement aucune valeur. Un salarié qui tweete être mal payé dans sa boite infâme, peut être licencié même s'il a précisé que ses propos n'engageaient que lui.

L'entreprise doit prouver qu'il y a nuisance

L'affaire est plus délicate si le salarié se positionne de manière très tranchée sur des sujets qui n'ont rien à voir avec l'entreprise. Il faut pouvoir prouver que cela nuit à l'entreprise directement, ce qui n'est pas simple.

Autre question: à qui appartient le compte twitter du salarié? Jean-Pierre Dupont, analyste crédit chez untel a 4.000 followers. Est-ce grâce à sa plume ou grâce au titre qu'il détient dans l'entreprise? Certains spécialistes expliquent qu'il vaudrait mieux avoir deux comptes, un pro et un perso, mais cela n'a pas de sens.

Twitter a la réponse à cette question sur la propriété. L'article 7 des conditions générales d’utilisation du service indique: "Tout droit, titre et intérêt dans les services sont et restent la propriété exclusive de Twitter".

Laure Closier édité par C.C.