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Taxe carbone: la fiscalité s'invite à La Rochelle

Philippe Martin, ministre de l'Ecologie, a annoncé jeudi 22 août la création d'une contribution énergie-climat.

Philippe Martin, ministre de l'Ecologie, a annoncé jeudi 22 août la création d'une contribution énergie-climat. - -

Le ministre de l'Ecologie, Philippe Martin, a annoncé, jeudi, la création d'une nouvelle taxe carbone. Un impôt supplémentaire, en plein débat sur le "ras-le-bol fiscal"? La majorité dément.

Si la fiscalité devait avoir sa place au sein des journées d’été du PS, la question de la contribution climat-énergie, annoncée jeudi 22 août à l'université d'été d'Europe Ecologie-Les Verts, s’invite à l'université d'été du Parti socialiste à La Rochelle sans y avoir été conviée. Elle pourrait même devenir embarrassante, au moment où les Français reçoivent leur avis d’imposition. Jeudi, Pierre Moscovici mettait d’ailleurs en garde contre le "ras-le-bol fiscal" des Français.

Qu'est-ce que cette taxe, et comment s'invite-t-elle dans le débat sur la fiscalité? Explications.

> Qu'est-ce que la taxe carbone?

Même si Cécile Duflot affirme que la contribution climat-énergie n’est pas la taxe carbone, ces deux-là se ressemblent comme deux gouttes d’eau. Vieille revendication des écologistes, une première version avait été élaborée par le gouvernement Fillon, avant d’être retoquée par le Conseil constitutionnel en 2010. Il s’agissait d’une taxe ajoutée au prix de vente des produits et services, en fonction de la quantité de gaz à effet de serre, notamment de CO2, émis lors de leur utilisation.

Les détails de la nouvelle contribution ne sont, eux, pas encore connus. Harlem Désir assure qu'il s'agit de "verdir notre fiscalité, pas d'augmenter" les impôts. De source gouvernementale, "cela revient à une taxe sur la pollution, compensée par une baisse des impôts des entreprises via le CICE (crédit d'impôts compétitivité), ou par une baisse de la TVA sur les transports en commun ou sur la production de produits servant à la rénovation thermiques." Le choix de cette compensation devrait seulement être acté à la fin du mois de septembre, peu avant sa présentation officielle avec le projet de loi de finances.

> Pourquoi en parler maintenant?

La création d’une nouvelle taxe carbone a été annoncée à l’occasion de l’université d’été d’EELV. L’occasion de rassurer les écologistes, qui, un an après leur entrée au gouvernement, s’interrogent sur leur place au sein de la majorité. "Ce serait la première fois que ce gouvernement prendrait une mesure écologiste, reconnaît le politologue Thomas Guénolé. Il y a une certaine accumulation de François Hollande contre les écologistes. Si c’est de l’amour, c’est de l’amour vache."

Quelques semaines après l’éviction de Delphine Batho du gouvernement, l’annonce d’une nouvelle taxe carbone est donc l’occasion de faire un pas de plus vers les Verts. Des alliés qui restent indispensables au PS, non seulement pour garantir une majorité au Parlement, mais aussi en vue des élections municipales de 2014. Certes, mais c'est pas certain que l'annonce d'une nouvelle taxe plaise à l'électorat socialiste.

> Fiscalité: qui veut quoi au gouvernement?

Pour faire simple, deux visions s’affrontent au sein du gouvernement. La première, majoritaire, accorde la priorité à la réduction des déficits de la France, réclamée par Bruxelles. Portée par Pierre Moscovici ou Bernard Cazeneuve, soutenue par François Hollande et Jean-Marc-Ayrault, elle possède l’avantage de pouvoir emprunter moins cher sur les marchés financiers. En découle une rigueur budgétaire où les économies constituent le mot d’ordre. En plus de la réduction des dépenses publiques, les augmentations d’impôts sont donc inévitables.

Problème: difficile, dans ce cas, de faire repartir une croissance en berne. Une autre partie du gouvernement, souvent qualifiée d’aile gauche, prône ainsi un report de la lutte contre les déficits. Ce qui pourrait, hypothétiquement, alléger la facture des ménages et relancer la consommation. Cette ligne est menée par Arnaud Montebourg, Benoît Hamon, ou encore Cécile Duflot.

Ces deux visions s’affrontent notamment en vue des arbitrages du budget 2014, qui devra déterminer certaines priorités.

> Que sait-on des hausses d'impôts en 2014?

En mars dernier, François Hollande avait déclaré qu’il n’y aurait pas de prélèvements supplémentaires en 2014. Une annoncé confirmée peu après par Jean-Marc Ayrault.

Le chef de l’Etat et le Premier ministre s’étaient sans doute quelque peu avancés. Car trois mois plus tard, Pierre Moscovici tenait un discours plutôt éloigné: "L’année prochaine, nous ferons un tiers de prélèvements, et deux tiers d’économies. Il y aura des impôts, oui, bien sûr." Depuis, même s’il n’a pas livré de détails, le ministre de l’Economie a promis une "décélération" des impôts en 2014, en vue d’une "stabilisation" en 2015. Le tout à condition que la croissance revienne en France.

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Yann Duvert et Ariane Kujawski