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Pourquoi la capsule à l'effigie de Marianne se fera plus rare sur les bouteilles de vin

Le timbre rond  avec sa "Marianne" apposée sur la coiffe d’une bouteille de vin atteste du paiement des accises en France et vaut document d’accompagnement pour la circulation des bouteilles.

Le timbre rond avec sa "Marianne" apposée sur la coiffe d’une bouteille de vin atteste du paiement des accises en France et vaut document d’accompagnement pour la circulation des bouteilles. - François Nasimbeni-Archives-AFP

Les viticulteurs n'auront plus l'obligation au 1er juin 2019 d'apposer un timbre rond à l'effigie de Marianne sur les capsules en aluminium de leurs bouteilles de vins. Preuve du paiement des taxes sur l'alcool, ce timbre créé en 1960 sera facultatif au nom de la simplification administrative.

C'est un détail qui compte pour les viticulteurs mais qui pourrait disparaître après 59 ans d'existence. Selon un arrêté du 12 juin 2018, l’utilisation de la capsule représentative de droits (CRD), symbolisée par un timbre rond à l'effigie de Marianne, devient facultative pour les livraisons de vins en bouteille ou pour les contenants de trois litres au plus. Le texte entrera en vigueur le 1er juin 2019.

Créée en 1960, la capsule ornée du sceau de Marianne indique que les droits de consommations sur l'alcool ont été acquittés auprès de la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI). Elle autorise la circulation et la commercialisation du vin sur le territoire français sans document d'accompagnement officiel. Sa présence vaut document d'accompagnement et permet aux douanes de s'assurer que les bouteilles produites et circulant dans l'Hexagone sont en règle. A contrario, son absence, pour l'administration de Bercy, est révélatrice d'une fraude.

La capsule à l'effigie de Marianne est obligatoire depuis 1960 pour les bouteilles et récipients de vin de trois litres au plus, pour lesquels les droits ont été acquittés.
La capsule à l'effigie de Marianne est obligatoire depuis 1960 pour les bouteilles et récipients de vin de trois litres au plus, pour lesquels les droits ont été acquittés. © Administration des douanes.

La fin de cette obligation est présentée par les douanes comme une simplification administrative issue d’une phase de consultation des professionnels de la filière engagée en juin 2017. En effet, le système du timbre imprimé directement sur les capsules d'aluminium recouvrant le bouchon compliquait la tâche des exportateurs. Il les forçait à "avoir deux chaînes d'embouteillage," explique Régis Cornu, chef du bureau des contributions indirectes de la direction générale des douanes.

La taxe étant liée à la consommation en France, les capsules restent neutres pour les ventes à l'étranger. Selon les douanes, la fin du timbre Marianne "permettra aux opérateurs de la filière viticole de réaliser des gains de compétitivité et gagner de nouveaux marchés à l'export."

Certains viticulteurs envisagent des alternatives

En France, les bouteilles de vin doivent néanmoins circuler avec un document d’accompagnement. Les vignerons qui feront le choix de ne plus imprimer Marianne sur leurs capsules devront, en cas de contrôle par les douanes, fournir ces documents assurant aussi la traçabilité du vin.

La présence de la capsule assurait aussi au consommateur que la bouteille n'était pas contrefaite. Certains domaines viticoles réfléchissent donc à des solutions alternatives, comme ceux de l'appellation Saint-Emilion, qui peuvent choisir d'apposer un "timbre garantie", souligne Jean-François Galhaud. Ce timbre, où figure un code, est déjà utilisé à l'étranger contre les contrefaçons et permet de connaître le cheminement de leurs bouteilles, rassurant le consommateur sur la provenance.

Frédéric Bergé