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Malus auto: les adeptes des grosses voitures polluantes vont payer plus

Les recettes du malus s'étaient élevées à 301 millions d'euros en 2015.

Les recettes du malus s'étaient élevées à 301 millions d'euros en 2015. - Philippe Huguen - AFP

Ce système vise à inciter les consommateurs à acheter des véhicules propres et à pénaliser financièrement ceux qui optent pour des modèles plus polluants. Mais en raison des progrès technologiques, le barème va être révisé en 2017 pour rester dissuasif.

Le système du bonus-malus vise à détourner les consommateurs des véhicules les plus polluants en leur appliquant une majoration du prix d'achat de leur véhicule pouvant atteindre 8.000 euros. Tandis que ceux qui se tournent vers des modèles émettant peu de CO2 peuvent recevoir une ristourne allant jusqu'à 6.300 euros. En raison des progrès sans cesse réalisés par les constructeurs, le gouvernement va devoir une nouvelle fois réajuster le barème pour qu'il conserve ses effets dissuasifs. Selon les informations des Echos, cette mesure doit figurer dans le projet de loi de Finances qui sera présenté le 28 septembre en Conseil des Ministres. 

Dès 2017, le malus devrait ainsi se déclencher à partir d'un seuil d'émission fixé à 127 grammes de CO2/km au lieu de 131 grammes jusqu'à présent. Les pénalités vont aussi être revues à la hausse, en ciblant particulièrement les modèles les plus polluants. Par exemple, le consommateur qui opte pour un véhicule émettant plus de 191 grammes de CO2/km devra payer une pénalité de 10.000 euros, soit 2.000 euros de plus qu'à l'heure actuelle.

L'équilibre entre le bonus et le malus prévu en 2016

"Les changements sont significatifs, puisque l'exécutif attendrait de ce nouveau barème un rendement accru de plus de 100 millions d'euros", soulignent les Echos. En 2015, 13,6% des achats de voiture avaient été affectés d'un malus. Les recettes s'étaient élevées à 301 millions d'euros. Soit bien plus que les 80 millions versés par l'État aux acquéreurs de véhicules propres. Par exemple, quelque 18.000 véhicules électriques ont bénéficié du bonus de 6.300 euros en 2015.

Mais le succès des voitures électriques devrait progresser encore, au point que l'exécutif table sur un équilibre en 2016, et les bonus devraient coûter encore plus cher en 2017. "Le durcissement du malus, ce n'est pas pour réaliser des excédents mais pour financer le maintien de bonus élevés", explique une source gouvernementale aux Echos. Ainsi, le super bonus de 10.000 euros versé aux détenteurs d'un vieux diesel qui le remplacent par un véhicule électrique devrait être encore maintenu.

C.C.