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Le fisc français réclame 600 millions d'euros à Microsoft

Le fisc français s'attaque à Microsoft

Le fisc français s'attaque à Microsoft - Vesa Moilanen / Lehtikuva / AFP

Le groupe cofondé par Bill Gates aurait facturé aux clients français l'achat de bandeaux publicitaires depuis l'Irlande.

Après Google, c’est au tour de Microsoft d’être dans le collimateur du fisc français qui poursuit la chasse à l’optimisation fiscale. Selon L’Express, Bercy réclame 600 millions d’euros à la filiale française de l’entreprise cofondée par Bill Gates.

En cause, l’achat de bandeaux publicitaires du groupe qui auraient été facturés aux clients français depuis Dublin par Mircosoft Ireland Operations. "La filiale française ne perçoit qu’une infime commission en tant qu’agent commercial: elle n’est qu’un simple exécutant sans réel pouvoir de négociation", explique le magazine. Microsoft assure de son côté "agir dans le respect des lois et des règlements de tous les pays au sein desquels l’entreprise opère, travaillant en relation étroite avec les administrations fiscales locales".

20,6 milliards de dollars transférés en Irlande

Pourtant selon L’Express, cette stratégie aurait permis à Microsoft de transférer 20,6 milliards de dollars de chiffres d’affaires en Irlande l’an dernier, soit "un quart des facturations totales de la firme". Aussi, l’entreprise utilise-t-elle cette même méthode hors du continent européen. La filiale de Singapour jouerait ainsi le même rôle en Asie que celle de l’Irlande en Europe. Même chose pour Porto Rico qui encaisse l’argent récolté aux Amériques.

Aujourd’hui, de plus en plus de pays tentent de s’attaquer aux grandes entreprises du numérique dont Microsoft, qui cache 109 milliards d’euros de trésorerie aux Bermudes. En France, ce n’est pas la première fois que le groupe est confronté au fisc. Il a d’ailleurs déjà tenté, sans succès, de faire annuler le redressement en cours. Toujours est-il que les 600 millions d’euros réclamés par Bercy constituent le deuxième plus gros redressement fiscal du numérique en France après Google, qui s’était vu réclamer 1,115 milliard d’euros.

P.L