La taxe sur les ordures ménagères augmente en moyenne de 10% en 2023

Payée en même temps que la taxe foncière, la taxe sur les ordures ménagères est également orientée à la hausse cette année mais avec également de fortes disparités entre les communes.

Une hausse de taxe peut en cacher une autre. Ces dernières semaines, l'augmentation de la taxe foncière a beaucoup fait parler. Elle s'accompagne d'une évolution similaire de la taxe sur les ordures ménages dont les ménages s'acquittent en même temps.

D'après une enquête de l'Amorce (Association nationale des collectivités et des entreprises pour la gestion des réseaux de chaleur, de l'énergie et des déchets) réalisée auprès de 92 établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) représentant une quinzaine de millions d'habitants, cette taxe devrait progresser de 10% sur l'année 2023, elle qui s'élève déjà à 140 euros par habitant en moyenne.

"Que ce soit au niveau de la collecte ou du traitement, 90% des collectivités locales enregistrent une croissance des coûts de l'ordre de 6 à 20%", explique Nicolas Garnier, délégué général d'Amorce au Parisien.

Comme pour la plupart des secteurs d'activité, la hausse du prix des carburants et plus globalement de l'énergie nourrit cette augmentation de la taxe sur les ordures ménagères en renchérissant la collecte mais aussi le processus de traitement. Par ailleurs, le matériel comme les bacs ou les sacs plastiques subit aussi l'inflation tandis que les hausses de salaires sont tout autant des facteurs de hausse.

Des effets de rattrapage souvent

Le podium des communes où la taxe a le plus augmenté est exclusivement composé de villes situées en banlieue parisienne. En tête, on retrouve Ivry-sur-Seine qui était la dernière commune du Val-de-Marne à instaurer la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) il y a deux ans. Après avoir gelé les taux de la fiscalité locale en 2021 afin de limiter le poids de cette instauration, la municipalité n'a eu d'autres choix que d'augmenter cette taxe qui progresse de 55% en 2023 en incluant la revalorisation des bases locatives prévue cette année au niveau national.

Elle est suivie de près par Sevran et Tremblay-en-France, deux communes du nord de la Seine-Saint-Denis qui enregistrent une hausse de 51%. Depuis quelques années, la compétence de la collecte et du traitement des déchets y est passée entre les mains de l’Établissement public territorial (EPT) Paris Terres d’Envol qui avait fixé un taux relativement modéré pour le TEOM dans un premier temps.

Dans le top 10 des villes où la taxe a le plus progressé en 2023, figurent également deux communes des Bouches-du-Rhône: Aix-Vitrolles (+41%) et Istres (+36%). La hausse avait été décriée en début d'année par certains élus de la Métropole Aix-Marseille lesquels l'imputaient à "une série de décisions budgétaires" discutables comme les 150 millions d'euros de subventions destinés à renflouer le déficit de la Régie des transports métropolitains (RTM). Elle s'inscrit dans la stratégie de convergence des TEOM vers 14% depuis 2021 pour les communes qui se situaient en-dessous de ce taux moyen pondéré de la Métropole.

Taxer les industriels, une solution?

Au-delà de ces disparités locales, Nicolas Garnier dénonce dans Le Parisien une "équation de politique des déchets qui ne fonctionne plus en France". "La loi Agec (Anti-gaspillage pour une économie circulaire) de 2020 prévoit de diviser par deux les déchets d'ici à 2030 mais on n'y arrive pas." La quantité de détritus produite par Français reste stable là où elle devrait diminuer de 15% tandis que le volume recyclé par les éco-organismes reste à un taux avoisinant les 50%.

"Résultat, la quantité résiduelle des déchets stagne à 249 kg par habitant et par an", pointe le quotidien.

Ce qui a pour conséquence de renchérir le coût d'élimination en raison de l'augmentation de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) que prélève l'Etat, laquelle a augmenté de 20 euros par tonne sur les quatre dernières années pour atteindre 61 euros actuellement. Il en va de même pour la contribution sur les déchets incinérés qui est passé de 15 à 23 euros par tonne entre 2019 et 2023.

Pour remédier à ce problème, Nicolas Garnier plaide pour une réorientation de la taxe vers les industriels dont les produits vendus ne se recyclent pas. "Pendant que les collectivités locales voient leurs coûts exploser, les metteurs sur le marché n'ont aucune contrainte et l'Etat génère des rentrées fiscales sur le dos de collectivités au nom de l'environnement", déplore le délégué général d'Amorce.

Timothée Talbi