La ville de Laguiole récupère l'usage de son nom dont elle avait été dépossédée

La ville de Laguiole, célèbre pour ses couteaux, va pouvoir utiliser son nom comme marque: la justice a tranché en sa faveur face à un entrepreneur qui avait déposé la marque "Laguiole" pour vendre à son profit divers produits sans lien avec cette commune rurale de l'Aveyron.

C'est sans doute l'épilogue d'une longue bataille judiciaire pour Laguiole, bourg aveyronnais de 1267 habitants, mondialement connu pour ses couteaux fermants au manche siglé d'une abeille. La commune a gagné en cour d'appel dans le combat juridique qui l'oppose à un entrepreneur du Val-de-Marne, Gilbert Szajner. Celui-ci avait déposé le nom du village en 1993 pour désigner des couteaux mais aussi du linge de maison, des vêtements, des engrais ou encore des barbecues. Il accorde des licences à des entreprises françaises et étrangères qui peuvent commercialiser sous le nom Laguiole des produits qui n'y sont pas fabriqués.

Vingt marques "Laguiole" ont été annulées

Dans leur arrêt, les juges de la cour d'appel dénoncent une "fraude", "une stratégie visant à priver la commune et ses administrés de l'usage du nom Laguiole" et ils ont annulé dans la foulée vingt marques "Laguiole" déposées par Gilbert Szajner.

La bataille juridique avait été entamée par la commune de Laguiole, lorsqu'elle avait saisi le tribunal de grande instance de Paris en 2010. Celui-ci l'avait déboutée en 2012, jugement confirmé en 2014 en appel. Mais en 2016, la Cour de cassation avait cassé en partie la décision de 2014.

Relevant que, selon un sondage, 47% des Français connaissaient le nom du village d'abord pour ses couteaux et fromages, la haute juridiction avait estimé qu'il existait un risque d'"induire en erreur le consommateur moyen en lui faisant croire que ces produits étaient originaires de ladite commune".

Des couteaux Laguiole en vente dans une boutique, le 21 septembre 2012 à Laguiole © REMY GABALDA, AFP/Archives

Forte de sa victoire judiciaire en cour d'appel, la commune aveyronnaise a exprimé sa joie par la voix de son édile. "On va retrouver la possibilité d'utiliser notre nom, ce qu'on nous avait retiré !", s'est félicité le maire du village, Vincent Alazard. Selon lui, "la majorité" des marques concurrentes sont ainsi annulées, même si quelques-unes subsistent. "Les Laguiolais vont pouvoir déposer le nom Laguiole", ce qui va permettre de "relocaliser de l'activité" dans le village "en développant des produits autour de notre identité", a insisté le maire.

La victoire n'est toutefois pas totale pour le village, dont la défense concède une "frustration": si les juges ont longuement rappelé que l'argumentaire commercial de M. Szajner "repose sur l'histoire et les légendes de cette commune" alors qu'aucun de ses produits n'y est fabriqué, ils ont refusé de le condamner pour pratiques commerciales trompeuses, estimant celles-ci insuffisamment caractérisées.

Gilbert Szajner, son fils et leur société Laguiole devront verser solidairement 50.000 euros au village au titre de son préjudice moral, et chacun 20.000 euros au titre des frais de justice. Contactée, l'avocate de Gilbert Szajner, qui peut encore former un pourvoi en cassation, n'était pas joignable dans l'immédiat.

Frédéric Bergé avec AFP